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La Lettre Agridées n° 754 du 17 juin 2024
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Point de vue
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Layla Rahhou, Déléguée générale de la Fédération du Commerce et de la Distribution (FCD)
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La France est sans doute le pays où les négociations commerciales cristallisent le plus d’attention politique et médiatique, et de tensions entre les acteurs de la chaîne agro-alimentaire. Les lois se succèdent année après année sans pour autant réussir à créer les conditions de négociations apaisées et d’un partage de la valeur satisfaisant.
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Les lois EGALIM avaient pourtant un objectif simple : faire en sorte que les agriculteurs français puissent mieux vivre de leur travail en instaurant le principe de construction du prix « en marche avant », en partant des coûts de production, permettant de sanctuariser le prix de la matière première agricole tout au long des négociations commerciales. Cette ambition était basée sur trois principes clairs : le développement des contrats pluriannuels en amont, l’instauration de la transparence dans la négociation entre industriels et distributeurs et la sanctuarisation du coût de la matière première agricole.
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Or, le bilan de ces dernières années est sans équivoque : ni l’objectif de contractualisation ni celui de la transparence n’ont été remplis. Il existe en effet aujourd’hui un niveau de contractualisation bien trop faible dans les filières, et un niveau de transparence dans les négociations entre industriels et distributeurs très insatisfaisant du fait de l’opacité permise par “l’option 3”.
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A l’inverse, les entreprises font face à un juridisme renforcé, avec un cadre de plus en plus contraignant et déséquilibré, au profit des plus grands industriels, et au détriment des PME, des consommateurs, et de notre capacité à faire du commerce. Face à ce bilan, nous ne pouvons faire que le constat de l’impérieuse nécessité de simplifier le code de commerce, en réintroduisant de la transparence.
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Pour autant, le sujet des relations commerciales ne doit pas nous faire oublier un autre enjeu majeur : celui de la compétitivité de l’ensemble de notre filière agro-alimentaire. Comment nous résoudre à ce qu’il coûte plus cher de produire et de consommer en France que chez nos voisins européens ?
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Car la crise agricole française est sans doute d’abord une crise de compétitivité. L’amont agricole est en effet confronté à des coûts de production élevés, à une perte de vitesse sur les marchés d’exportation, à une inadaptation de l’offre à la demande, à des coûts liés à la transition agro-écologique … Les distributeurs sont en réalité confrontés à des problématiques similaires, face à des politiques publiques manquant parfois de cohérence et à un empilement de règlementations qui renchérissent les coûts et les charges sans toujours apporter de vision stratégique pour l’avenir du secteur.
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Indéniablement il s’agit de défis majeurs qui doivent être relevés et qui ne doivent pas être éclipsés par le débat, souvent caricatural, sur les négociations commerciales.
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De la même manière, il n’est pas entendable de voir le patriotisme des distributeurs français mis en cause comme cela a pu être fait par certains. La grande distribution est un partenaire clé de l’agriculture française, sans être – il est important de le rappeler – son unique débouché.
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Ne nous laissons pas, par ailleurs, enfermer dans un débat réducteur sur la souveraineté alimentaire, souvent synonyme dans le débat public de protectionnisme et de repli sur soi, ce qui va évidemment à l’encontre des intérêts des agriculteurs français. Rappelons que nous faisons partie d’un marché unique et que la souveraineté doit s’entendre comme européenne, si nous souhaitons pouvoir mener des politiques publiques cohérentes et ambitieuses, notamment vis-à-vis des pays tiers.
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Quant au débat sur les centrales d’achat européennes, il est là encore bien souvent caricatural. Ces centrales permettent de négocier à armes égales avec des multinationales qui mènent des stratégies de fragmentation du marché intérieur qui coûtent chaque année 14 milliards d’euros aux consommateurs européens d’après la Commission européenne.
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L’ensemble des acteurs de la filière attendaient la publication d’ici quelques jours du rapport des députés Alexis Izard et Anne-Laure Babault, qui devait amorcer les travaux sur un EGALIM 4. La dissolution de l’Assemblée nationale a mis fin à ces travaux, mais ces enjeux restent majeurs. Nous aurons besoin de beaucoup de lucidité sur les défis que nous avons à relever collectivement pour apporter les solutions qui s’imposent.
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La Fédération nationale de l’Industrie laitière (FNIL) est le porte-parole des entreprises laitières privées. Elle représente une centaine d’entreprises de toutes tailles, des leaders mondiaux aux PME, implantées dans toute la France, qui emploient 36 000 personnes et génèrent un chiffre d’affaires de près de 20 milliards d’euros, dont 40 % à l’exportation.
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Suite à la conférence d’Agridées du 6 juin 2024 consacrée à la souveraineté alimentaire à laquelle il a participé, François-Xavier HUARD Président-directeur général de la FNIL répond à nos questions.
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Retour sur la Conférence "Europe et souveraineté : où est l'agriculture ?" du 6 juin 2024
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Agridées a tenu sa conférence d’Assemblée générale le 6 juin 2024 sur le thème “Europe et souveraineté : où est l’agriculture ?”. Retour sur une après-midi riche qui a réunit près d’une centaine de personnes en présentiel et distanciel...
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M-C. Damave, R-M. Prin et Y. Le Morvan
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A l'issue de son Assemblée générale qui s'est tenue le 6 juin dernier Agridées publie son rapport d'activité 2023 à télécharger ou en vidéo.
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La Feuille de route nationale pour la structuration des filières laine françaises a été présentée le 16 mai 2024 au ministère de l’Agriculture et de la souveraineté alimentaire. Elle copilotée par le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), FranceAgriMer et le Collectif Tricolor*. 65 acteurs de cette filière ont contribué à l’élaboration de cette feuille de route nationale qui vise à la réinventer, en conciliant tradition et innovation...
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M-C. Damave, L. Robergeot
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Le think tank The Shift Project, présidé par Jean-Marc Jancovici, a présenté ses propositions de décarbonation de l’agriculture le 6 juin 2024 dans un rapport intermédiaire de 184 pages, intitulé “Vers une agriculture bas carbone, résiliente et prospère – planifier une transformation ambitieuse du secteur”...
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La deuxième édition d’Agrostrophe, émission littéraire dédiée à la ruralité, l’agriculture et l’alimentation organisé par La Coopération Agricole en partenariat avec le SYRPA, s’est tenue dans les locaux d’Agridées sur la thématique “L’alimentation mondiale à l’aune des dérèglement géopolitiques et climatiques” ...
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La Fédération nationale des Safer a publié le 22 mai 2024 Le Prix des terres 2023 – Analyse des marchés fonciers ruraux. Cette analyse des marchés fonciers ruraux (parts sociales, terres et prés, vignes, forêts, maisons de campagne, et biens destinés à être urbanisés) est réalisée par le service Études, veille et prospective de la FNSafer avec le concours des Safer, du Service de la statistique et de la prospective du Ministère en charge de l’agriculture...
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Dans la onzième édition du quinzomadaire, retrouvez l’édito de Benjamin Travely et Jean-Vianney Kouassi “La validité d’une préemption de la SAFER en présence de la vente des immeubles sociaux par le gérant du GFA” (Commentaire de l’arrêt Cass. civ. 3ème 8 février 2024, pourvoi n° 22-18.015, Inédit) ...
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La Rédaction d'Agridroit.
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Au terme de cinq années de travail, Philippe Ducroquet et Jean-Paul Charvet viennent de publier l’"Atlas des politiques agricoles et alimentaires dans le monde", dans lequel 30 pays sont passés en revue sur la longue durée. Témoignage des deux co-auteurs sur leurs motivations pour une telle aventure...
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Retrouvez cet article de Philippe Ducroquet et Jean-Paul Charvet pages 34 et 35 du numéro 256 de La Revue Agridées
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La lecture en ligne des numéros se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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Prochaines réunions :
25 juin : 09h30-12h30
4 juillet : 13h30-14h30 (UniLasalle)
campus de Beauvais, en marge des 24h du pôle B4C
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Prochaines réunions
1er juillet : 14h00-16h00
2 septembre : 14h00-16h00
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Prochaine réunion :
25 juin : 14h00-17h00
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Ce colloque est organisé par la Faculté de droit et sciences sociales de Poitiers, sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, professeur d’Université et de Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, maître de conférences. Il a pour objet l’étude juridique des contrats dits ruraux, qui sont ceux spécifiques au monde rural et à ses activités, en particulier l’agriculture.
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Jean-Baptiste Millard, délégué général d’Agridées, animera les travaux de la matinée du 21 juin consacrée à “L’innovation par les figures contractuelles modernes”.
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21 juin 2024
9h00-12h00
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EVENEMENT REPORTE
Cet événement vise à mobiliser l’ensemble des acteurs, institutionnels, politiques et société civile autour de la thématique One Health.
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3 juillet 2024
09h30-18h00
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Avec le soutien du think tank Agridées, l’Université de Bourgogne ouvrira à Paris le 18 octobre 2024 une nouvelle session de son diplôme universitaire (DU) Droit de la vigne et du vin. Dispensée par des spécialistes de renom, cette formation de 49 heures s’échelonnera sur 7 vendredis en présentiel...
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18 octobre
9h30-17h30
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A noter dans votre agenda
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Plant Bioprotech
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Du 17 au 20 juin 2024 à Castellon de la Plana, en Espagne.
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Le pôle Bioeconomy for Change (B4C) organise un symposium conjoint entre Plant BioProTech et l'IOBC-IR. Cet événement conjoint réunira des experts de la science et de l'industrie pour collaborer sur l'agriculture, en particulier sur le développement et la distribution de bioproduits ...
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Poulets de chair et place du bien-être : "Comment combiner pouvoir d’achat et attentes citoyennes ?"
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Le 19 juin 2024 à Angers.
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L'ITAVI organise une journée sur les poulets de chair et la place du bien être dans le cadre du programme Cocorico
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La santé des écosystèmes comme contribution à l’approche "Une Seule Santé" (One Health) pour la santé des territoires
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Séance de l'Académie d'agriculture de France, présentée par la section VII, avec participation de la section IV, de l’Académie de Médecine et de l’Institut Mérieux...
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Webinaire (fermentation) Biomanufacturing : success stories & tools
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Suite aux propositions de la Commission européenne pour stimuler la biotechnologie et la bioproduction, ce webinaire organisé par le pôle Bioeconomy for Change (B4C), mettra en avant des exemples de réussite ainsi que des outils pour soutenir la mise à l'échelle et le développement de la biofabrication ...
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Aller plus loin avec les collectivités
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Cette séance du cycle de webinaires organisé par Orée, portera sur la thématique : Rendre l'objectif ZAN opérationnel à l'échelle des territoires...
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L’incidence pour les activités agricoles de la mise en place des tribunaux des affaires économiques
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Le 28 juin 2024 à Fréhel.
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Conférence organisée dans le cadre de l'assemblée générale de la Section Bretagne de l'Association française de droit rural (AFDR).
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Prix de la Fondation FARM
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Candidatures jusqu'au 30 juin 2024.
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Lancement de la première édition du Prix de la Fondation FARM pour le développement durable des agricultures et des systèmes alimentaires dans les pays du Sud, qui récompensera un ou des chercheurs dont les travaux présentent un caractère appliqué sur le terrain auprès d’acteurs (entreprises, organisations agricoles, ONG) ou ont appuyé des politiques publiques dans les pays du Sud. ...
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Webinaire Valorisation des co-produits de l’industrie papetière
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Organisé par le pôle Bioeconomy for Change (B4C), cette session est consacrée à l’industrie papetière, avec la présentation de différents usages existants ou potentiels des fractions issues des procédés papetiers...
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8e Journées de la Recherche Piscicole
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Les 2 et 3 juillet 2024 à Rennes.
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Les acteurs de la filière piscicole se retrouvent pour une nouvelle édition des Journées de la recherche piscicole organisée par l'ITAVI, INRAE, IFREMER, CIPA, FFA, SYSAAF, Institut Agro ; avec le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, pour la première fois à Rennes ...
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Comment le renouvellement des générations va-t-il remodeler l’élevage laitier ?
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Le 4 juillet 2024 à Chateaugiron.
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Colloque organisé par le Mag XXLait avec les soutiens du Cerfrance Brocéliande et le Crédit Mutuel de Bretagne...
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Les 24H de B4C
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Les 4 et 5 juillet 2024 à Beauvais.
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Rendez-vous annuel des adhérents du pôle B4C. Cet événement permet de nouer de nouvelles relations professionnelles ...
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Les rencontres du Ciirpo
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Le 10 juillet 2024 à Saint Priest Ligoure.
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9e rencontre des techniciens et enseignants des structures adhérentes au Centre Interrégional d'Information et de recherche en Production Ovine (CIIRPO) avec une conférence en matinée sur le thème "L'agrivoltaïsme de plein champs" ...
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L’agrivoltaïsme
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Le 12 juillet 2024 à Mâcon.
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Les sections Bourgogne Franche-Comté et Rhône-Alpes de l’AFDR, organisent en partenariat avec l’Université de Bourgogne et la Chaire de droit rural et de droit de l’environnement, une journée débat sur l’agrivoltaïsme. Quels enjeux ? Quelle adaptation du droit de l’urbanisme ? Quels rapports contractuels ? Quel traitement fiscal…
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Innov’Agri
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Les 4 et 5 septembre 2024 à Ondes.
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Le salon plein champs s'apprête à célébrer sa 10e édition sur le site d’Ondes. Le salon proposera cette année des solutions concrètes pour accompagner les agriculteurs dans leur quête d'autonomie, de résilience aux changements climatiques, ...
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Terres de Jim 2024
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Du 6 au 8 septembre 2024 dans le Doubs.
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Pour sa 10e édition Terres de Jim débarquent dans le Doubs !
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Matinale Juridique La loi Pacte 2
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Le 16 septembre 2024 à Paris.
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Cette matinale organisée avec la commission Développement durable de l'Ordre des Avocats de Paris, portera sur La classification des déchets
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État des lieux Écologie Industrielle et Territoriale en France
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Webinaire organisée par Orée sur le lancement du rapport EIT en France...
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Séance solennelle "de rentrée" de l'Académie d'agriculture de France
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Le 18 septembre 2024 à Paris.
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L'Académie d'agriculture de France tiendra sa séance solennelle au Ministère de l'Agriculture et de la solidarité alimentaire...
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Sources photos : Affiches et images : Layla Rahhou/FCD, F-X. Huard/FNIL, Couv Shift Project/Shift project, laine-moutons/L. Robergeot, Terres agricoles/FNSAFER, production-de-granules-HPCI-Green-Pellet®-Pomacle-Marne./Usine-FICAP©-Europeenne-de-Biomasse, drapeau européen, contrats ruraux/faculté droit Poitiers et La Revue Agridées.
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Logos : Etats généraux de la santé en région et Agridroit.
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