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La Lettre Agridées n° 740 du 4 septembre 2023
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Point de vue
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Experte et conseil en droit de l'environnement agricole, docteur en droit - Membre correspondante de l'Académie d'agriculture de France
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Il n’y aura pas eu de trêve estivale pour le stockage de l’eau. Les marches contre les « méga bassines », autorisées, se sont transformées en « convoi de l’eau », présenté comme « une grande procession festive » à vélo. Le Conseil d’Etat a décidé que la dissolution des Soulèvements de la Terre pouvait attendre un jugement au fond car il y a un doute sérieux sur la décision de dissoudre le mouvement au titre de troubles graves à l’ordre public. Dans les deux cas, les décisions juridiques de l’Etat sont questionnées provoquant un affaiblissement corollaire de la règle de droit. Les mouvements contestataires s’appuient en outre sur les libertés individuelles que sont le droit de résistance à l’oppression et la liberté d’expression pour combattre des lois jugées injustes obligeant l’Etat à se défendre sur sa propre légitimité à décider. Dans un même temps, c’est bien l’agriculture irriguée, en l’occurrence, qui est remise en cause dans son bienfondé.
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Alors que faire ? Laisser les juges décider de l’avenir de l’agriculture au fil des contentieux portés par les anti-bassines ? Une des réponses est de ne pas craindre le contentieux mais d’accepter le monde tel qu’il est devenu : les prétoires sont aussi des lieux nouveaux de discussion et de gouvernance car comme le dit le vice-président du Conseil d’Etat, les contentieux sont « Un laboratoire dans lequel les citoyens, pour reprendre les mots de Yann Aguila, s’imposent petit à petit comme les « gardiens » des engagements des Etats, et, afin de pallier leurs carences, forment avec les juges ce que Madame la première présidente a justement appelé un « trait d’union », et qu’on pourrait aussi appeler un « binôme »[1] Il faut donc penser les contentieux comme des leviers pour écrire un autre droit. Pour cela, il faut s’appuyer sur l’intérêt général majeur qui s’attache à ce secteur d’importance vitale qu’est l’agriculture. Ce qui suppose de construire une perspective politique volontariste portant une agriculture visant l’excellence économique, sociale, sanitaire et environnementale en repoussant toutes les limites, avec un minimum d’impacts. La science, les connaissances agronomiques, sociales, environnementale, économiques etc. et l’innovation en seront les boussoles.
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Il s’agit, ni plus ni moins, de ré-enchanter l’agriculture et l’avenir des agriculteurs, avec le droit comme colonne vertébrale. C’est aujourd’hui une vraie nécessité.
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Enjeux environnementaux, économiques et démographiques se superposent et obligent tous les secteurs à se transformer profondément, dans un contexte géopolitique tendu.
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L’agriculture européenne doit prendre sa part de responsabilité, mais elle a aussi un rôle majeur à jouer pour, notamment, améliorer la sécurité alimentaire et atténuer le dérèglement climatique. De nouveaux modèles sont à construire.
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Les secteurs agricole et agroalimentaire font l’objet de nombreuses prospectives portées par le monde scientifique, les institutions publiques et les acteurs économiques.
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Quels constats dressent ces travaux ? Quels objectifs fixent-ils ? Quels chemins de transition proposent-ils, avec quelles politiques publiques ?
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Fruit d’un partenariat entre Pluriagri et Agridées, cet évènement mettra en débat différents modèles prospectifs pour dessiner collectivement des pistes d’action capables de poser les fondements d’un nouveau modèle agricole productif et durable pour les prochaines décennies.
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14 septembre 2023
Paris
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Programme
9h15-9h25 – Ouverture
Jean-Baptiste MILLARD, Délégué général, Agridées
Eric THIROUIN, Président, AGPB
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Matin : Quelles visions prospectives pour répondre aux enjeux globaux ?
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9h30-9h50 – Cadrage
Un tournant géopolitique et géoéconomique qui met la durabilité à l’épreuve, alors que les enjeux climatiques et environnementaux se renforcent – Olivier ANTOINE, Orae Géopolitique
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9h55-12h30 – Regards croisés sur les futurs possibles
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9h55-10h15 – Les axes structurants des prospectives alimentaires – Jean-Christophe DEBAR, Pluriagri
10h15-10h35 – Les prospectivistes s’intéressent à l’agriculture – Sébastien TREYER, IDDRI
10h40-11h00 – Les agriculteurs s’intéressent à la prospective – Philippe DUBIEF, AGPB, sur le projet Culturibles
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11h00-12h10 – Table ronde modérée par Jean-Christophe DEBAR, Pluriagri
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- Sébastien TREYER, IDDRI
- Philippe DUBIEF, AGPB
- Geneviève REY, CGAAER
- Benjamin LAMMERT, Terres Univia
- Cécile DÉTANG-DESSENDRE, INRAE
12h10-12h30 – Echanges avec le public
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12h40-13h00 – Conclusion de la matinée – Florence BUCHHOLZER, Conseillère prospective et analyses d’impact, DG Agri, Commission européenne
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13h00-14h00 – Déjeuner sur place
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Après-midi : De la prospective à l’action
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14h05-14h25 – Quelle place pour l’agriculture dans la planification écologique ? Enjeux et méthode – Antoine PELLION, Secrétaire général à la planification écologique (à confirmer)
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14h30-16h40 – Ancrer la prospective et l’action dans les réalités territoriales
14h30-14h35 – Présentation – Gabrielle DUFOUR, Agridées
14h35-14h55 – Le rôle de la bioéconomie dans les stratégies de développement territorial – Jean-Marc CALLOIS, DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
15h00-15h20 – La prospective Bretagne 2040 – Maud MARGUET, Chambre d'agriculture de Bretagne
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15h25-16h25 – Table ronde modérée par Gabrielle DUFOUR, Agridées
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- Jean-Marc CALLOIS, DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
- Jean-René MENIER, FDSEA du Morbihan
- Maximin CHARPENTIER, Chambre régionale d’agriculture du Grand-Est et Terrasolis
- Vincent Marchal, Axa Climate
- Philippe STOOP, ITK
16h25-16h40 – Echanges avec le public
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16h45-17h00 – Conclusion – Arnaud ROUSSEAU, Président, FNSEA et Pluriagri
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Le 29 août 2023, Marie-Cécile Damave, Responsable innovations et affaires internationales d’Agridées, a participé à une table ronde organisée à La REF (Rencontre des entrepreneurs de France, anciennement nommée Université d’été du MEDEF) aux côtés de Christophe Zugaj, Directeur des affaires publiques de la société De Sangosse. Cet événement était organisé par CommStrat, société de communication stratégique, et était intitulé : « Quelle transition industrielle et écologique au service de l’agriculture française ? » ...
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Le monde semble enfin se remettre de la pandémie de Covid-19 et en tirer des leçons pour mieux gérer la santé humaine, notamment en prenant davantage en considération les liens entre santé environnementale et santé des personnes en matière de prévention.
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Tandis que la Cour des Comptes s’interroge sur la contribution des réserves en eau de substitution, les bassines, à la souveraineté alimentaire dans un rapport publié le 17 juillet 2023, le Conseil d’État dans une ordonnance du 11 août derniers a suspendu l’exécution du décret de dissolution de « Les soulèvements de la terre » pris par le Ministre de l’Intérieur du fait des actions violentes de cette association...
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Le Gouvernement a déposé le 3 mai 2023 sur le bureau de la présidence du Sénat, en procédure accélérée, un projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027…
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Le titre III du projet de loi vise à moderniser la justice commerciale. Le chapitre Ier prévoit l’expérimentation des tribunaux des activités économiques, spécialement à l’article 6 qui introduit à titre d’expérimentation, au sein de neuf à douze tribunaux de commerce désignés par un arrêté du Garde des Sceaux, et pour une durée de quatre ans, l’élargissement des compétences des tribunaux de commerce à l’ensemble des procédures amiables et collectives…
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Edito de Christine LEBEL, Maître de conférences HDR en Droit privé, publié dans le Quinzomadaire #15 du 22 août 2023 sur la plateforme Agridroit.
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Affichage nutritionnel, sur le bien-être animal ou environnemental…
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Restera-t-il encore de la place sur les étiquettes de nos denrées alimentaires ?
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Pour y voir plus clair dans les nombreux projets français et européens d’étiquetage et leurs conséquences pour les entreprises, Agridées a organisé le 23 mai 2023 une conférence-débat avec Euralia, cabinet de conseil en affaires publiques franco-européennes intitulée « Quel étiquetage alimentaire demain ? ».
Comme l’ont montré les intervenants, l’étiquetage alimentaire suscite de nombreuses questions. Il ne s’agit plus seulement de protéger le consommateur au regard de la sécurité de sa santé, mais aussi d’éclairer son choix en lui fournissant des informations sur l’origine du produit, son mode de production et/ou de transformation…
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Retrouvez cet article d'Isabelle Delourme page 14 du numéro 253 !
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La lecture en ligne des numéros se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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Groupes de travail
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Ces groupes sont ouverts à nos adhérents. Pas encore adhérent ? Rejoignez-nous !
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Le 8 juillet 2022, était remis au Président de la République le rapport du Comité des Etats généraux de la justice présidé par Jean-Marc Sauvé. Intitulé "Rendre justice aux citoyens", ce rapport lance le chantier de la prochaine loi de programmation et d’orientation de la justice, qui doit être discuté au Parlement cette année. Parmi les propositions reprises figure en bonne place la création à titre expérimental de tribunaux des activités économiques qui résulterait de la transformation des tribunaux de commerce
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avec une compétence élargie aux associations, professions libérales et agriculteurs. Ainsi ces tribunaux seraient notamment compétents pour toutes les procédures amiables et collectives des entreprises agricoles qui relevaient jusqu’à présent des tribunaux judiciaires.
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Agridées et l’Association française de droit rural (AFDR) ont décidé de créer un groupe de travail commun pour appréhender l’ampleur des transformations à venir, en apprécier la pertinence, en mesurer l’impact et les conséquences sur le secteur agricole et les professionnels qui l’accompagne, ceci dans l’objectif de formuler des propositions concrètes à adresser aux décideurs.
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Prochaine réunion :
18 septembre
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Prochaines réunions :
19 septembre
10 octobre
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Prochaine réunion :
26 septembre
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La 31e édition du Congrès et colloque européens de droit rural se tiendra à Cardiff au Pays de Galles sur le thème Agricultural law in times of crises: policies and production impacts.
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Jean-Baptiste Millard, délégué général d’Agridées et Bernard Valluis, consultant, seront les rapporteurs nationaux de la Commission I : Multiple Crises: Responses in Agricultural Law.
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6 septembre 2023
Cardiff
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Ces rencontres seront animées par Marie-Cécile Damave, Responsable Innovations et Affaires internationales, Agridées.
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8 septembre 2023
Châlons-en-Champagne
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Agridées est partenaire du 38e Congrès de l’AFDR organisé par la section Maine, qui se tiendra sur le thème « Agriculture et transition numérique : quelles perspectives pour le droit rural ? » et sera animé par Marie-Cécile Damave, Responsable Affaires internationales et innovations.
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Cette édition abordera vendredi (Espace Mayenne) les thématiques essentielles de la dématérialisation des procédures, de la valorisation des données collectées alors que le Règlement sur la gouvernance des données (DGA) entrera en vigueur en septembre, la thématique du consentement à l’usage des données agricoles, ainsi que celle des outils d’aide à la décision qui tendent à se multiplier, et enfin le rôle des réseaux sociaux et même du métavers ou encore celle des chaînes de blocs et des contrats dits intelligents.
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Le samedi matin, à la Faculté de droit de Laval, deux tables rondes seront animées par Agridées, l’une sur la cybersécurité et la protection économique de l’entreprise agricole et l’autre sur le bilan climatique de toutes ces innovations numériques.
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Alors, rendez-vous en Mayenne en octobre !
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6-7 octobre 2023
Laval
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Avec le soutien du think tank Agridées, l’Université de Bourgogne ouvrira à Paris le 20 octobre 2023 une nouvelle session de son diplôme universitaire (DU) Droit de la vigne et du vin.
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Dispensée par des spécialistes de renom, cette formation de 49 heures s’échelonnera sur 7 vendredis en présentiel.
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Nombre de places limitées.
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20 octobre 2023
Paris
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A noter dans votre agenda
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Innov-Agri
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Du 5 au 7 septembre 2023 à Outarville.
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28e édition du Salon qui cultive ! Cette année, dans le Loiret, les exposants seront nombreux à dévoiler « en vrai » leurs innovations !...
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Salon Tech-Ovin
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Les 6 et 7 septembre 2023 à Bellac (87).
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Rencontres et échanges pour faire le point sur l’évolution de la filière, cet évènement s’articule autour de 3 grands axes : animations techniques, conférences et exposants...
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Rencontres inter-régionales des fibres végétales et naturelles
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Le 8 septembre 2023 à la Foire de Châlons-en Champagne.
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Ces premières rencontres sont organisées par le pôle Bioeconomy For Change, ...
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Sirha Omnivore
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Du 10 au 12 septembre 2023 à Paris.
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Cuisinons plus de bio au Restau!
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En propulsant la Jeune
Cuisine, ses valeurs et les cheffes et chefs qui la construisent au quotidien depuis 20 ans, Sirha Omnivore est devenu le
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rendez-vous naturel de tous les acteurs de la profession qui contribuent à la restauration et à l’alimentation de demain
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Foire de Châlons
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Jusqu'au 11 septembre 2023 à Châlons-en-Champagne.
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Rendez-vous incontournable de la rentrée économique, politique, sociale et commerciale, ...
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Salon PRODURABLE
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Les 12 et 13 septembre 2023 à Paris.
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Le salon PRODURABLE tiendra sa 16e édition autour de la thématique "Culture(s) : La bascule de notre société sera culturelle!"...
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SPACE 2023
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Du 12 au 14 septembre 2023 à Rennes.
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Nouvelle édition toujours au cœur des enjeux des filières animales avec cette année, un hall dédié au secteur bovin et à la génétique, un nouvel espace : l'Espace pour Demain qui traitera du thème suivant : 'Elevage - Energie : de nouvelles synergies'...
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BIO Impact Ag & Environment
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Les 19 et 20 septembre 2023 à Raleigh (USA).
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Cette conférence internationale est un événement inégalé pour partager les avancées de la biotechnologie apportant des solutions aux défis auxquels sont confrontés l'agriculture et l’environnement.
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Webinaire : Aller plus loin avec les collectivités : l'objectif ZAN
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Cinquième séance du cycle de webinaires dédié aux collectivités organisée par Orée, ...
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Salon agricole international Tech & Bio
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Les 20 et 21 septembre 2023 à Bourg-lès-Valence.
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9e édition du salon agricole Tech&Bio, dont le fil rouge sera "Sobriété énergétique et changement climatique : améliorer ses performances"
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Territoires d'Innovation et Living Labs
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Le 27 septembre 2023 à Paris.
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Reprise des séances hebdomadaires de l'Académie d'agriculture de France sur cette thématique ...
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Colloque ADNe/ARNe
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Le 28 septembre 2023 à Paris.
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Colloque organisé par l’Académie d’agriculture de France sur le thème "L’ADN (ADNe) et l’ARN (ARNe) environnementaux :
marqueurs du vivant dans les écosystèmes" ...
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Sources photos : Affiches et images : Carole Hernandez-Zakine, La REF, Zozia-viande-CV, Poulet-grille/Pixabay-R.-und-mit, tunnel Agriculture/Evgeni-Tcherkassk/Pixabay, megaphoe-macrovector for Freepik, CEDR, Rencontres Interfibres et La Revue Agridées.
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Logos : One Health, Pluriagri et Agridroit.
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