OCDE : blockchain et traçabilité dans la chaîne alimentairePublié le 13 septembre 2019 par Marie-Cécile DAMAVE

Le deuxième Forum mondial de l’OCDE sur les politiques de la blockchain se tient à Paris les 12 et 13 septembre 2019. Il réunit un grand nombre de décideurs internationaux pour comprendre les applications des technologies blockchain en développement, en étudier les conséquences pour l’action publique et réfléchir à un cadre réglementaire pertinent.

 

Rappelons la définition de la blockchain (chaîne de blocs) selon l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) : ce sont des technologies de stockage et de transmission d’informations permettant la constitution de registres répliqués et distribués sans organe central de contrôle, sécurisées grâce à la cryptographie, et structurées par des blocs liés les uns aux autres, à intervalles de temps réguliers[1].

 

La vision française de la blockchain a été présentée dans ce Forum par Bruno Le Maire, ministre français de l’économie et des finances. Il a rappelé que la stratégie nationale blockchain a été lancée en avril 2019. Pour lui, il s’agit d’ « une technologie d’avenir qu’il convient de prendre au sérieux, qui doit être organisée, et qui doit être maîtrisée ». Il s’est prononcé en faveur d’un cadre juridique approprié car la blockchain décentralise la propriété et est fondée sur une validation collective au lieu d’un registre unique.

 

Il a cité différentes applications, parmi lesquelles les services financiers (développement des fintech, garantie de la sécurité des transactions), les services (« smart contracts » qui permettent par exemple l’indemnisation immédiate d’un assuré en cas de catastrophe climatique), et l’industrie, en particulier l’agroalimentaire. Pour Bruno Le Maire, « la blockchain peut bouleverser l’industrie agroalimentaire en proposant des solutions de traçabilité efficaces et incontestables tout au long de la chaîne pour assurer la sécurité sanitaire d’un produit ».

 

Une session de ce Forum était spécialement dédiée au suivi et à la traçabilité dans les chaînes d’approvisionnement agricoles. Plusieurs exemples y ont été illustrés : la mise en place d’un système de certificat phytosanitaire électronique (ePhyto), aujourd’hui en format papier, utilisé pour accompagner les matériels végétaux échangés entre pays (grains, semences, fleurs coupées par exemple). La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux et la FAO testent actuellement le ePhyto. Autre exemple, OpenSC qui permet de déterminer la provenance des produits, et en particulier les poissons pêchés en haute mer. Enfin, l’Association canadienne des producteurs de semences a présenté un pilote qui utilise la blockchain pour le suivi de semences certifiées de soja aux stades de la production et de la transformation, jusqu’à la commercialisation de tofu auprès des consommateurs.

 

Dans tous les cas, il s’agit de construire la confiance et éviter la fraude, d’informer le consommateur et de lui permettre de vérifier les allégations-produits. Les échanges au cours de ce Forum ont permis de mettre en avant plusieurs points-clés : l’identité électronique internationale des produits est essentielle à la construction des systèmes de traçabilité fondés sur la blockchain, et il y a peu de chance que ces systèmes se consolident. Les différentes initiatives devraient plutôt coexister.

 

 

 

[1] Les notes scientifiques de l’OPECST – Comprendre les blockchains (chaînes de blocs), avril 2018 http://www.senat.fr/rap/r17-584/r17-584-syn.pdf