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La Lettre Agridées n° 764 du 27 janvier 2025
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Jean-Baptiste Millard, Délégué général d'Agridées
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Pour les 22e Rencontres de droit rural, qui se tiendront à Paris jeudi 30 janvier 2025, l’Association française de droit rural (AFDR) et Agridées mettront en lumière la montée en puissance des collectivités territoriales sur les sujets ayant trait à l’agriculture. Il n’aura en effet échappé à personne la volonté des collectivités de s’impliquer davantage dans la mise en œuvre locale des transitions agricoles, environnementales, climatiques ou alimentaires.
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Avec ce titre quelque peu provocateur – “Collectivité territoriale : le nouvel entrant agricole” – les organisateurs de cette conférence ont d’abord souhaité établir un état des lieux des outils juridiques dont les collectivités bénéficient pour intervenir sur des sujets aussi divers que la valorisation et la protection des espaces agricoles et naturels, la préservation de la ressources en eau et de la biodiversité, l’adaptation au changement climatique, l’achat de produits alimentaires locaux à travers la restauration collective.
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Cette implication grandissante des collectivités territoriales et de leurs élus dans les questions agricoles est parfois vécue comme une source de pression supplémentaire par les agriculteurs. Pas nécessairement dépositaires des compétences réglementaires, elles entendent néanmoins peser sur certaines pratiques agricoles, générant exaspération et incompréhension côté producteurs.
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Et pourtant, à y regarder de plus près, c’est bien à partir de l’échelon local que les agriculteurs et agricultrices, toujours moins nombreux, peuvent relancer le dialogue et convaincre. Cet élan passe également par l’assiette. Trop longtemps, les circuits de distribution alimentaire longs et ceux de proximité ont été opposés. Très tôt Agridées s’est élevé contre cette vision binaire, faisant observer que les chefs d’entreprise agricole sont en mesure d’intervenir sur différents marchés de manière concomitante. Nous sommes nombreux à connaître un agriculteur producteur de blé tendre destiné au marché mondial et de blé dur pour la confection de pâtes vendues sur le marché local ou un groupement d’agriculteurs dont les productions de lait et de viande sont destinées à la fois au marché national et aux cantines du département.
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Alors que la taille des entreprises agricoles ne cesse d’augmenter, la diversification des marchés sur lesquels elles se positionnent est à la fois source de revenus et de résilience. Aussi faut-il accélérer le sourcing alimentaire local des collectivités et, plus largement, de la restauration collective, qui représente entre 10 et 15 % de l’alimentation en valeur en France. Les acteurs doivent se structurer, s’organiser, massifier l’offre, pour répondre à une demande qui a ses propres contraintes, comme par exemple celles des marchés publics ou de la saisonnalité des produits.
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Le sujet du sourcing local mérite d’être traité sans idéologie, ce qui est encore trop souvent le cas. Les objectifs de la loi dite EGALIM d’octobre 2018 sont connus et ambitieux mais ne sont pas atteints[1]. Les prochaines Rencontres de droit rural entendent mettre en lumière les points de blocage et, souhaitons-le, apporter quelques solutions.
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[1] Selon les statistiques annuelles 2023 de la plateforme Ma Cantine, la part du bio en valeur dans les achats des cantines scolaires seraient de seulement 13,1 % (au lieu des 20 % exigés) et le taux de produits durables et de qualité de 27,5 % (au lieu des 50 % attendus).
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L’intérêt des collectivités territoriales pour le secteur agricole n’est certes pas chose nouvelle. Historiquement, elles sont intervenues selon leurs différentes compétences, notamment en planifiant l’usage des sols, en distribuant certaines aides ou en mettant en œuvre des politiques de développement rural et de promotion des produits agricoles.
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30 janvier 2025
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Mais les observateurs constatent leur montée en puissance sur le sujet. Elles veulent s’impliquer davantage dans la mise en œuvre locale des transitions écologiques, climatiques ou alimentaires, promues par les pouvoirs publics et dont l’agriculture est l’un des principaux vecteurs.
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Quels sont aujourd’hui les outils et les moyens dont les collectivités disposent pour agir ? Jusqu’où sont-elles prêtes à accompagner les agriculteurs ? Entendent-elles parfois même s’y substituer et, d’ailleurs, en ont-elles le droit ?
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Ces 22e Rencontres de droit rural seront l’occasion de débattre de ces questions avec des juristes de renom, des élus locaux et des acteurs de terrain.
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Avec la participation notamment de :
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- Nicolas Agresti, Directeur du service Etudes, Veille et Prospective de la FNSAFER
- Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences en droit privé à l’université de Poitiers
- Me Franck Barbier, Avocat à la Cour, président de l’AFDR Bretagne
- Luc Bodiguel, Directeur de recherche au CNRS, Nantes Université
- Hermine Chombart de Lauwe, Déléguée générale du Conseil national de la résilience alimentaire (CNRA)
- Romuald Carrouge, Chef d’entreprise agricole, initiateur du projet C’Mon Pote Agri !
- Me Samuel Crevel, Avocat à la Cour, administrateur d’Agridées
- Olivier Feno Feydel, Directeur général de la Coopérative Vivalya
- Carole Hernandez-Zakine, Docteur en droit, membre de l’Académie d’agriculture de France
- Géraldine Marichal, Cheffe d’entreprise agricole, administratrice d’Agridées
- Me Yvon Martinet, Avocat à la Cour, président de DS Avocats
- Jean-Victor Maublanc, Maître de conférences à l’université de Poitiers
- Marie-Claude Maurel, Directrice d’études de l’École des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), membre de l’Académie d’agriculture de France
- Grégory Mèche, Directeur de la Caisse des Ecoles du 20ème Arrondissement de Paris
- Jean-Baptiste Millard, Délégué général d’Agridées
- Me François Robbe, Avocat à la Cour, président de l’AFDR
- Simon Uzenat, Sénateur du Morbihan
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1/ Créé en 2024, GASTON se présente comme le partenaire juridique du monde rural. Pouvez-vous nous présenter votre startup et ses services ?
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GASTON, c’est une plateforme que nous avons créée à trois avec Louis Poulain, ingénieur agronome et agriculteur, Erwann Piederriere, juriste en droit rural et sociologue et moi-même, juriste en droit rural et droit vitivinicole. Il s’agit d’une legaltech entièrement dédiée au monde rural et agricole. Le but est de permettre aux agriculteurs, et acteurs para-agricoles, de reprendre la main sur la gestion juridique et administrative de leur entreprise...
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A quelques encablures du salon international de l’agriculture, au milieu des récifs des négociations commerciales annuelles et des îlots législatifs promis et attendus par les agriculteurs depuis un an, un vent nouveau souffle-t-il sur la chaîne alimentaire et les relations entre opérateurs ? A priori non, et pourtant les structures de marché bougent profondément...
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L’intronisation du 47e Président des États-Unis le 20 janvier 2025 ouvre t-elle un nouveau cycle pour les ambitions de conquête territoriale terrestre et maritime de la part des États-Unis, de la Chine et de la Russie, s’encourageant mutuellement dans cette course de domination économique et politique des ressources agricoles, halieutiques et minières ?...
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A l’occasion d’une conférence de presse qui s’est tenue le mercredi 22 janvier 2025, les sénateurs LR Laurent Duplomb et UDI Franck Menonville, avec l’appui du député LR Julien Dive et en présence des représentants des filières betteraves, semencières et fruits et légumes, ont présenté les contours d’une proposition de loi (PPL) portée par 182 sénateurs...
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Dans un arrêt du 9 janvier 2025, la Cour de cassation se prononce sur les règles de transmission d’un bail rural lorsque le preneur décède sans laisser de conjoint, d’ascendant ou de descendant ayant participé à l’exploitation agricole. Elle explique les conditions dans lesquelles le droit au bail peut être transmis aux héritiers ou légataires universels du preneur décédé...
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Les agriculteurs innovants participent à la transition de l’agriculture, supportant les risques de leurs expérimentations. Leur reconnaissance et l’instauration de mesures ciblées permettraient d’encourager ce type d’initiatives.
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L’émergence des agriculteurs-chercheurs s’enracine dans la longue histoire des agricultures et, depuis trente-cinq ans, dans la mutation que traversent les agricultures des pays industriels ou à développement intermédiaire...
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Retrouvez cet article de Michel J.F. Dubois, UniLaSalle Beauvais - membre du COS de la chaire Management des Risques en Agriculture, dans le numéro 258 de La Revue Agridées pp. 36 à 39.
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La lecture augmentée vous permet de lire facilement votre revue. Elle se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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L’Académie d’agriculture de France organise son colloque annuel “Etat de l’agriculture 2025” sur le thème : "changement climatique et compétitivité. Comment les exploitations françaises s’adaptent-elles ?"
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Gabrielle Dufour, responsable Communication et Yves Le Morvan, responsable Filières et Marchés et membre de l’Académie d’agriculture de France animeront les tables rondes de témoignages...
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5 février 2025
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Les 12 et 13 juin 2025 à Reims
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SAVE THE DATE !
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Prochaine réunion (15h00-18h00)
12 février 2025
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Prochaine réunion (14h00-16h00)
10 février 2025
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A noter dans votre agenda
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Lancement du nouveau site web Comprendre2050.fr
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L'équipe du Shift Project lance le nouveau site web Comprendre2050.fr, en visioconférence, en présence de Jean-Marc Jancovici et de nombreux professionnels de l'information !
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Le Shift Project, l’Ademe et négaWatt ont travaillé ensemble afin de mettre les scénarios de transition énergétique à la portée de chacune et de chacun. Le résultat : un site internet qui réunit plus de 150 décryptages thématiques sur les enjeux énergie-climat (agriculture, carburants, électricité, hydrogène, emploi, transports, etc.), dans une approche pluraliste et transparente...
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Conférence internationale FARM 2025
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Le 28 janvier 2025 à Paris.
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La Fondation FARM organise sa prochaine grande conférence internationale sur le thème "Transformer les agricultures : mesurer l’impact pour mieux investir ?"...
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Colloque Filière Lin Fibre
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Le 28 janvier 2025 à Amiens.
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L'interprofession française de la production de lin fibre (CIPALIN) et le Comité Technique Lin Fibre organisent le premier colloque de la filière lin fibre. ce rendez-vous sera l’occasion de faire le point sur les enjeux de la filière et d’approfondir les thématiques techniques sur le lin fibre...
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Nouveaux regards sur les relations entre forêts et eau
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Le 29 janvier 2025 à Paris.
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Séance hebdomadaire de l'Académie d'agriculture de France dont l’objectif sera de mettre l’accent sur l’influence de la couverture forestière sur l’environnement, la météorologie, le climat ...
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Le rendez-vous du propriétaire : la transmission du bail rural
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Webinaire organisé par la Fédération de la propriété privée rurale sur le thème de la transmission du bail rural...
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InnovConnect 2025
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Le 30 janvier 2025 à Caen.
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InnovConnect revient en Normandie pour une seconde édition pour favoriser l'émergence de projets collaboratifs...
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Droit rural : les figures de l'ombre
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Le 31 janvier 2025 à Laval.
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3e conférence de cycle de conférences Droit de la terre - Droit rural : les figures de l’ombre co-dirigé par Hélène Juillet-Regis et Nicolas Dissaux...
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Trophées pour la résilience alimentaire des territoires
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Candidatures jusqu'au 31 janvier 2025.
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Le Conseil national de la Résilience et de l'Alimentation (CNRA) lance la 1ère édition des Trophées pour la Résilience Alimentaire qui récompense les projets durables renforçant la résilience des territoires face aux défis alimentaires de demain ...
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Texturation et Innovation Alimentaire
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Webinaire organisé par Bioeconomy For Change. Lors de ce webinaire, seront explorés des projets concrets en cours, les procédés émergents en texturation, ainsi que les dernières innovations dans ce domaine...
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World FIRA
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Du 4 au 6 février 2025 à Toulouse.
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Le World FIRA est l’événement incontournable de la robotique agricole, où l'on retrouve les dernières nouveautés du secteur !
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11es Rencontres de l'innovation
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Le 4 février 2025 à Paris.
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A l'occasion de ses rencontres, un focus particulier sera fait sur la question : Quels leviers pour réussir les transitions agroécologique et alimentaire ? ...
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Le blé dur dans le Sud-Est, le futur se construit au pluriel
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Le 6 février 2025 à Aix-en-Provence.
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Avec près de 400 professionnels, cette journée sera l’occasion de faire le point sur les enjeux de la filière et d’approfondir les thématiques techniques sur le blé dur. L’événement est organisé par ARVALIS en partenariat avec Intercéréales et l’AGPB...
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Wine Paris 2025
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Du 10 au 12 février 2025 à Paris.
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Evénement leader de la filière des vins et spiritueux, cette 6e édition accueillera une table ronde pour un échange approfondi sur l’impact des tensions géopolitiques sur le commerce mondial du vin et des spiritueux ...
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Colloque Chimie et Alimentation
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Le 12 février 2025 à Paris.
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Le cycle des Colloques “Chimie &…” , organisé par la Maison de la Chimie, s’enrichit d’un nouvel opus : Chimie & Alimentation.
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L’objectif de ce colloque est de présenter l’apport des sciences de la chimie sur ces différents points, et de tenter avec les connaissances les plus récentes, de répondre aux questions que se posent les citoyens et notamment les jeunes, y compris sur la sécurité alimentaire...
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Sources photos : Affiches et images : Ugo Abba/Gaston, Continents-puzzle-G.Altmann-pixabay, Dessin-magasin-freepik-macrovector, Hémicycle-Sénat-WC, Affiche-France for One Health, Colloque AAF, production-de-granules-HPCI-Green-Pellet®-Pomacle-Marne/Usine-FICAP©-Europeenne-de-Biomasse,Canopée/TSE, The Shift Project-website, et La Revue Agridées.
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