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La Lettre Agridées n° 733 du 7 avril 2023
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Point de vue
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Valérie Leroux, Directrice générale déléguée d'UniLaSalle
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L’agriculture revient au cœur des préoccupations de nos concitoyens et c’est tant mieux. Parce que sans agriculture pas de nourriture. Cela correspond à un besoin pour certains d’entre eux de retrouver des racines, à la soif de plus de naturalité pour d’autres ou encore à la vision un peu idéalisée d’une réalité en fait contrastée.
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L’affluence au dernier Salon de l’Agriculture en est une manifestation. Au cœur des débats également parce que l’agriculture est parfois mise au banc des accusés. Les professionnels ne nient pas leurs responsabilités. Face aux constats des impacts du dérèglement climatique qu’ils sont les premiers à constater sur leurs terres, ils sont engagés, certainement plus que jamais, pour transformer leurs pratiques alors que bien souvent les solutions ne font qu’émerger.
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Qu’en est-il pour un établissement de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ? En quoi ce contexte informe – au sens de donne une forme à – ce maillon de l’écosystème ? Que faut-il déplacer et transformer ?
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Dans un monde confronté à un saut de complexité, les modèles en silo, fermés sur eux-mêmes, perdent de leur force, les physiciens l’ont démontré. Il faut multiplier les points de contacts pour déplacer les regards, inventer autre chose, oser aller réellement à la rencontre d’autres domaines. Les sciences du vivant tutoient depuis fort longtemps les technologies du numérique. Les avancées sont évidentes et cela ne fait que se renforcer. Mais d’autres connexions sont nécessaires. Le défi énergétique requiert de mettre autour de la table des spécialistes des ressources fossiles et renouvelables (les agriculteurs produisent actuellement 20% des ENR), du génie énergétique, des nouveaux matériaux… La santé humaine dans une approche préventive, « la bonne santé », n’est pas indépendante de la santé des sols, de la santé de l’animal, de celle de l’environnement. Pour autant les approches, les méthodes, les langages des scientifiques sont diverses. Il faut qu’ils se heurtent, se découvrent, se confrontent au quotidien pour créer des passerelles et ouvrir des voies.
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Il en va de même dans le domaine des formations. Tout en conservant les pivots scientifiques et technologiques forts propres à chaque domaine – ce qui requiert ressources et plateformes – il faut inventer de nouveaux parcours pour faire en sorte que les disciplines dialoguent et ne soient plus étrangères les unes aux autres. Au sein de ses formations ingénieur, par exemple pour Unilasalle, un parcours « Géo-Bio-Réservoirs pour la transition énergétique bas carbone des territoires » a été créé, il articule de l’agronomie avec les sciences de la terre, le numérique, les sciences humaines et sociales. On peut citer également le parcours « De la ressource aux usages : gestion et préservation de l’eau » combinant sciences agronomiques, hydrogéologie, génie de l’environnement, bio-procédés et toujours les sciences humaines et sociales. Ces programmes permettent d’articuler les savoirs, les mettre en situation et développer la transversalité de nouveaux profils.
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En ces périodes où les savoirs évoluent très vite, la formation nous concerne tous quels que soient nos âges. Les défis des transitions agroécologiques, alimentaires, énergétiques, numériques, la compréhension de l’ensemble des boucles à l’œuvre n’est pas une évidence. Le développement d’approches globales et holistiques s’impose. Le monde agricole devrait être mieux armé pour y faire face. L’aventure du vivant est intrinsèquement l’histoire de systèmes complexes. Mais il s’agit d’aller au-delà pour comprendre le système Terre et ce qui se joue dans cette zone critique de l’habitabilité de notre planète. Il se trouve que les plus jeunes générations sont très souvent mobilisées par ces enjeux. Alors nous pouvons peut-être aussi oser des pas de côté et inventer des modèles de formation un peu différents, par exemple intergénérationnels. Les plus jeunes peuvent venir à la rencontre de leurs ainés. Comme parents, nous savons souvent que nos enfants nous enseignent. Nous pouvons aussi transposer cela dans le monde professionnel. Par exemple, décider que tous nos collaborateurs seront formés par des étudiants à la Fresque du Climat. C’est un début mais il n’y a pas de petits pas. Créer là aussi du mouvement, du lien : d’ici la fin de l’année, près de 1200 collaborateurs d’entreprises auront été ainsi formés par une quarantaine de nos élèves.
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Ce n’est pas demain, ce n’est pas impossible, c’est aujourd’hui, ici, ensemble.
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Les prochaines Rencontres de droit rural aborderont les questions juridiques que soulève le développement du photovoltaïque en agriculture. La journée est ouverte au titre de la formation continue (Numéro AFDR formateur : 11755491275. Validation de 6 H 30. Non référencé qualiopi).
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12 avril 2023
9h00-17h00
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8 rue d'Athènes, Paris 9e
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Un événement organisé par l'Association française de Droit Rural et Agridées
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La récente loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération des énergies renouvelables entend contribuer à ce que la France soit au rendez-vous de la neutralité carbone en 2050 en rattrapant son retard en la matière. Elle pose notamment la question générale de la contribution des agriculteurs aux transitions climatique et énergétique et la cohabitation entre production agricole et production d’énergie sur les terres agricoles.
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Concernant le photovoltaïque, la loi a défini et encadré la production d’électricité à la ferme, qu’il s’agisse du photovoltaïque sur les toits des bâtiments ou de l’agrivoltaïsme sur les sols agricoles, ce nouveau terme étant désormais synonyme de synergie entre production d’énergie et de nourriture.
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Le photovoltaïque représente une opportunité et un complément de revenu bienvenu pour les agriculteurs. Mais son déploiement rapide sur les terres agricoles, souhaité et encouragé, pose toutefois de nombreuses questions telles que le conflit d’usage des sols, la spéculation foncière, le partage de valeur, la création de nouveaux rapports contractuels, l’intégration des installations dans les paysages, leur transmission, leur démantèlement … autant de questions qu’Agridées et l’AFDR aborderont à la lumière du droit.
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PROGRAMME
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8 H 30 – Accueil des participants
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9 H 00 – Ouverture des travaux – Mot d’accueil
Jean-Baptiste MILLARD, Délégué général d’Agridées, Vice-président de l’AFDR
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9 H 10 – Introduction – Les enjeux du photovoltaïque dans la transition énergétique et la neutralité carbone. Quelle place pour les agriculteurs ?
Xavier DAVAL, PDG et fondateur de KiloWattsol (KWS), Vice-président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
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I. Le droit au photovoltaïque agricole
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Thème 1 : La production d’énergie solaire en milieu agricole
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9 H 40 – Photovoltaïque et activité agricole
Manon SAHUT, juriste en droit rural, Doctorante en droit privé à l’université de Bourgogne
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10 H 00 – Les sociétés civiles sont-elles compatibles avec le photovoltaïsme
Maître Lionel MANTEAU, Avocat honoraire
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10 H 30 – L’agrivoltaïsme, un modèle juridiquement innovant
Benoit GRIMONPREZ, Professeur à l’Université de Poitiers, Directeur de l’Institut de droit rural, Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (CECOJI)
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11 H 00 – Production d’énergie solaire et protection des espaces ruraux
Bernadette LEBAUT-FERRARESE, Professeure à l’Université Lyon III Jean Moulin
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12 H 00 Echanges avec la salle
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12 H 30 – Cocktail déjeunatoire
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13 H 50 Reprise des travaux
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II. Le droit du photovoltaïque agricole
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Thème 2 : Quels contrats pour produire de l’énergie solaire sur la ferme ?
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14 H 00 – Les outils contractuels au service de la production agri-photovoltaïque
Maître Guillaume LORISSON, Notaire
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14 H 30 – Les conséquences fiscales
Maître Julien FORGET, Avocat associé, Cabinet Terresa
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15 H 00 – Les garanties contractuelles
Raphaël ROMI, Professeur émérite de droit public, Cabinet DS Avocats
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15 H 30 – Quel financement du photovoltaïque sur les territoires ?
Un représentant de Crédit agricole SA
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15 H 45 – Table ronde – L’agrivoltaïsme, une chance pour l’agriculture ?
Animée par Gabrielle DUFOUR, responsable communication Agridées Think tank
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- Mathieu DEBONNET, Président de TSE, Energéticien
- Sylvain RAISON, Chef d’entreprise agricole, hébergeur d’un démonstrateur agrivoltaïque
- Philippe VERVIER, Président fondateur Acceptables Avenirs
- Un(e) élu(e) national(e)
16 H 45 – Propos conclusifs
Me François ROBBE, Avocat au Barreau de Villefranche-sur-Saône, Maître de conférences à l’Université Lyon 3, Président de l’AFDR
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17 H 00 – Fin des travaux
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Un ouvrage original a été publié au mois de mars 2023 aux éditions Agridées. Il s’agit de la toute première traduction en français d’un livre qui a connu un franc succès aux Etats-Unis. Il aborde en effet sous un angle différent les moyens techniques permettant de rendre l’agriculture et l’alimentation plus durables et écologiquement responsables. Selon les auteurs, il faut marier le génie génétique avec les pratiques agronomiques de l’agriculture biologique pour atteindre cet objectif...
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Cet ouvrage de 384 pages est en vente sur le site au prix de 30 € (frais d’envoi en sus).
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A noter dans vos agendas :
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L’un des co-auteurs sera présent en France au mois d’avril 2023 pour présenter et dédicacer cet ouvrage : Pamela C. Ronald, qui est francophile et francophone. Agridées et ses partenaires organisent plusieurs rencontres publiques avec elle (inscription gratuite obligatoire) :
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20 avril 2023
15h00-17h00
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Résidence de l'Ambassadrice des Etats-Unis d'Amérique,
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En partenariat avec l'USDA.
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24 avril 2023
13h30-15h00
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En partenariat avec L'Institut Agro Dijon et AgrOnov.
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Le Concours Général Agricole (CGA) est une véritable institution du monde agricole depuis 150 ans. Il récompense les agriculteurs, éleveurs et viticulteurs de toute la France pour leurs produits, leurs animaux ou leurs pratiques durables.
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Tout en préservant ses valeurs historiques, le CGA évolue en permanence pour intégrer les enjeux contemporains en phase avec les attentes des consommateurs et la promotion d’une alimentation durable.
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Olivier Alleman, Commissaire Général, présente le bilan de l’édition 2023 et les perspectives d’avenir du Concours.
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Groupes de travail
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Ces groupes sont ouverts à nos adhérents. Pas encore adhérent ? Rejoignez-nous !
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Prochaines réunions :
18 avril
9 mai
20 juin
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Prochaine réunion :
11 mai
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Prochaine réunion :
4 mai
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Pâques s’approche et malheur au menteur qui prétend ne pas penser au chocolat. Une façon nutritionnelle de s’alléger la conscience serait de se divertir en se concentrant sur un fruit qui non seulement n’est pas défendu mais même recommandé dès cette époque de l’année : la fraise. Bien entendu il est possible d’associer les plaisirs.
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Que sait-on sur les fraises ? Trop peu de choses en réalité, c’est sans doute la raison pour laquelle on y va assez souvent...
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C’est sous le titre des défis de l’agroécologie que l’association Pour une Agriculture Du Vivant a organisé le 4 avril 2023 une journée consacrée à son assemblée statutaire et à une après-midi interactive sur le thème des défis.
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Comme le rappellent dans le rapport annuel 2022 de PADV son président Jean Philippe Quérard et sa directrice générale Anne Trombini, l’association répond aux défis actuels de l’agriculture dans une approche systémique...
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Le 21 mars a été célébrée la journée internationale des forêts, l’occasion de rappeler à quel point l’arbre occupe un rôle central au sein de nos territoires. En effet, outre sa capacité à capter le dioxyde de carbone (CO2) pour relarguer du dioxygène (O2) via le principe bien connu de photosynthèse, l’arbre est également un maillon clé des services écosystémiques rendus par la nature. Il est à la fois une source renouvelable de matière première pour les constructions et l’ameublement mais aussi pour des besoins énergétiques...
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F. Duchâteau avec l'appui d'Héloïse Le Bars d'Olga
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Le Salon International de l’Agriculture (SIA) qui s’est tenu du 25 février au 5 mars à Paris a permis à notre think tank de poursuivre ses réflexions sur le développement de l’agriculture bas carbone en réponse au changement climatique. Il a aussi participé à plusieurs événements au SIA axés sur la rentabilité économique de la transition bas carbone, la montée en compétences transdisciplinaires et la structuration des acteurs qui accompagnent les agriculteurs pour massifier les actions...
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Retrouvez l'édito de Me Samuel Crevel dans le Quinzomadaire n°7 du 5 avril 2023 !
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Retrouvez tous les replays des émissions du Salon 2023 sur notre chaîne YouTube !
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Numéro 252 : L'agrivoltaïsme en pleine lumière
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Au sommaire :
P 3 Une loi énergique pour l’avenir des entreprises agricoles – Jean-Baptiste Millard, Délégué général - Agridées
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P 5 GIEC : Agir vite pour le climat – Isabelle Delourme - Agridées
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P 6 L’agriculture, un secteur engagé dans la transition énergétique – Thimotée Dufour - avocat
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P 6 Energies renouvelables : des emplois en perspective – Isabelle Delourme - Agridées
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P 8 Volailles françaises : entre crise sanitaire et importations à bas coût – Isabelle Delourme - Agridées
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P 9 Souveraineté alimentaire : zoom sur la volaille – -Yves Le Morvan – responsable filières et marchés - Agridées
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P 10 Du RICA au RIDEA, bien plus qu’un changement de lettres - Francky Duchâteau, responsable entreprises durables et territoires - Agridées
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P 11 Aux Pays-Bas, le RICA intègre les données environnementales et sociales – Hans C.J. Vrolijk, responsable du centre d’information économique - Institut de recherche économique de Wagueningen (Pays-Bas)
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P 12 Affiner le reporting de la performance globale des exploitations agricoles – Jean-Christophe Debar - directeur de Pluriagri
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DOSSIER : P 14 à 24 L’agrivoltaïsme en pleine lumière
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P 16 Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut ! – Benoît Grimonprez, professeur à l’Université de Poitiers, coresponsable de la section « impacts économiques et sociaux » du Pôle national de recherche agri-photovoltaïsme
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P 22 Un pôle national de recherche, innovation et enseignement sur l’agrivoltaïsme – Isabelle Delourme
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P 23 L’agrivoltaïsme : un marché mondial en croissance - Isabelle Delourme
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P 24 21è Rencontres de droit rural – Le photovoltaïque agricole à la lumière du droit
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P 25 Regards croisés sur la transition des modèles agricoles - Isabelle Delourme
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P 26 Remettre le vivant au cœur de l’économie pour aller vers la bioéconomie intégrale - Jean-Marc Vallois – Economiste, spécialiste des questions de développement territorial
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P 30 RSE : la responsabilité est aussi juridique – Pierre Berlioz, professeur de droit, directeur de cabinet de la CNCC
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P 34 Le Varenne agricole de l’eau poursuit sa mise en œuvre – Frédéric Veau – Délégué interministériel en charge du suivi des conclusions du Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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P 35 Lancement du Plan Eau – Isabelle Delourme
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P 36 Penser l’élevage dans le contexte de changement climatique – Yasmina Lemoine, responsable projet santé animale - Trame
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P 39 Pernod Ricard s’implique pour des terroirs durables – Morgane Yvergniaux – responsable mondiale terroirs durables – groupe Pernod Ricard
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P 40 Réconcilier génie génétique et agriculture bio – Pamela C. Ronald – professeure au département de pathologie végétale et au centre de génomique de l’Université de Californie à Davis, membre de l’Institut de génomique innovante de l’Université de Californie (États-Unis).
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La lecture en ligne des numéros se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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Article d’Alexis Marcotte paru dans le numéro spécial « La France Agricole : 4000 numéros à vos côtés« .
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D’abord outil de l’exploitation familiale, le foncier est désormais exploité par une entreprise agricole aux multiples missions, explique Jean-Baptiste Millard, délégué général du think tank Agridées et vice-président de l’Association française de droit rural …
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Nous intervenons, nous participons
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Sur le thème : « Le négoce agricole, partenaire engagé dans la bioéconomie des territoires », événement animé par Marie-Cécile Damave, Responsable innovations et affaires internationales, Agridées
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28 avril 2023
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SAVE THE DATE !
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A l’occasion des 30 ans d’Euralia (cabinet de conseils en affaires publiques), Agridées et Euralia vous proposent un événement, qui se tiendra dans les locaux d’Agridées :
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« Quel étiquetage alimentaire demain ? Regards croisés de Bruxelles et de Paris »
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Les projets européens d’étiquetage des denrées alimentaires s’accumulent que ce soit en matière de nutrition, de bien-être animal, de durabilité environnementale… Avec quelle ambition les concrétiser et les articuler ?
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23 mai 2023
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SAVE THE DATE !
Notre prochaine Assemblée Générale se tiendra à Mâcon de 17h30 à 18h30 et sera suivie d’un dîner-débat sur le thème : « Agriculteurs : quelles clés pour réussir ? »
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Des visites seront organisées pour les adhérents le vendredi.
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8 juin 2023
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A noter dans votre agenda
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"10 ans après : Quelle trajectoire pour l'agro-écologie en France et dans le monde ?"
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Cette séance hebdomadaire de l'Académie d'agriculture de France revient sur le projet agroécologique pour la France lancé il y a 10 ans ...
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Concours National des vins IGP
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Organisé par InterIGP, 19è édition du Concours National des vins IGP est ouvert aux seuls vins des 76 indications géographiques protégées (IGP) reconnues en France...
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Tech Day – Comment optimiser la valorisation des coproduits alimentaires?
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Suite au webinaire coproduit de septembre 2022, B4C organise une journée technique pour apporter des réponses de l’amont à l’aval sur la hiérarchisation des usages, les procédés de valorisation et les enjeux réglementaires.
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Colloque "La sécurité alimentaire"
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Le 13 avril 2023 à Paris.
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Organisé par l'Académie d’agriculture de France, l'AEHA et le Comité d’histoire de l’IGEDD, cette Journée d’Études pourra également être suivie en direct sur la chaîne Youtube de l'Académie...
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27ème édition du Printemps des Vins de Blaye 2023
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Les 15 et 16 avril 2023 à Blaye.
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Venez découvrir toute la diversité des vins de l'appellation ...
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Visage de la Biodiversité
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Le 18 avril 2023 à Paris.
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A l'occasion de la parution du livre "Le double visage de la biodiversité" de Christian Lévêque, l'Académie d'agriculture de France organise un petit-déjeuner rencontre avec l'auteur.
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Faire de la PAC dans les Outre-mer, un levier de la transition alimentaire et agroécologique
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Le 19 avril 2023 à Paris.
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Cette séance, issue des travaux du groupe de travail sur les agricultures des Outre-mer mis en place à l’Académie d’agriculture, cherche à illustrer ces propositions avec des témoignages de la recherche, de la profession agricole et d’un responsable de la collectivité territoriale de Martinique.
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La croisée des champs : journée sur l'innovation agricole
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Le 25 avril 2023 à Bretenières (21).
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Tourné autour du transfert de l’innovation agricole au terrain, cette journée rassemblera les professionnels du monde agricole, les entreprises innovantes, et les apprenants.
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salon medFEL
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DU 26 au 27 avril 2023 à Perpignan.
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Rendez-vous incontournable de la filière Fruits et Légumes en France...
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Sources photos : Affiches et images : Vaérie Leroux/UniLaSalle, Canopée-TSE-Amance, Poulet-grille/Pixabay-R.-und-mit, Couv-LaTablededemain, Olivier Alleman/CGA, Agroécologie/PADV, Bol de fraises/Fraises de France, La France Agricole et La Revue Agridées.
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Logos : One Health, Prix de la dynamique agricole, Négoce Nord-Est, AFDR, La France Agricole et Agridroit.
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