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La Lettre Agridées n° 738 du 10 juillet 2023
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Point de vue
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Délégué général d'Agridées
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C’est un fait, la France ne parvient pas à renouveler les générations d’agriculteurs et d’agricultrices qui partent à la retraite. Et l’âge moyen des chefs d’entreprise agricole n’est pas fait pour rassurer. 43 % des exploitants ont aujourd’hui 55 ans ou plus et sont donc susceptibles de quitter le métier d’ici au début de la décennie prochaine.
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Le phénomène est ancien. Il s’est expliqué par le passé par les nécessaires restructurations des exploitations à opérer. Aujourd’hui, le problème est tout autre. Notre pays souffre bien d’un manque de vocation agricole. Le métier n’attire plus. Ce n’est pourtant pas une fatalité. L’exemple italien le prouve. Ce pays compte quasiment autant d’installations que de départs en retraite. Certes la structuration de la chaîne de valeur italienne n’est pas la même que la nôtre. Il n’empêche. L’Italie réussit là
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où nous échouons. Reviens régulièrement la problématique de l’accès au foncier. Bien qu’il ne s’agisse pas selon nous du problème principal, il est régulièrement identifié comme un frein à l’installation, en particulier pour les candidats à l’installation non issus du monde agricole.
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Pour plagier un ancien Président de la République qui, à propos de l’incapacité des pouvoirs publics à faire baisser le taux de chômage, avait déclaré « on a tout essayé », en matière d’installation et d’accès au foncier, avons-nous tout essayé ? A l’évidence la réponse est non !
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Parmi les nombreuses pistes à explorer, nous ne citerons ici que deux exemples de dispositifs nouveaux qui permettraient de faciliter l’accès au foncier, en particulier de profils qui ne sont pas issus du monde agricole : la cessibilité du bail rural hors du cadre familial et la location gérance du fonds agricole.
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Le temps est tout d’abord venu de faire de la cessibilité du bail la règle et de son incessibilité l’exception. Aujourd’hui le bail rural soumis au statut du fermage n’est cessible que dans le seul cercle familial. Il faudrait permettre au preneur qui part à la retraite de céder son bail non seulement à un descendant mais également à un « hors cadre familial ». Aujourd’hui céder son exploitation à quelqu’un qui n’est pas de sa famille est évidemment possible, céder ses baux ne l’est pas.
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Le bailleur pourrait évidemment toujours refuser un cessionnaire qui ne présenterait pas toutes les garanties, mais il lui appartiendrait alors de saisir le tribunal paritaire des baux ruraux. En transférant ainsi l’initiative de la saisine du juge du preneur cédant vers le propriétaire, il est à parier que les cessions de baux s’opéreraient avec plus de fluidité. Une telle évolution doit évidemment s’insérer dans une réforme plus large intégrant la question de la patrimonialisation du bail rural et ouvrant de nouvelles prérogatives aux propriétaires toujours plus réticents à louer. Mais elle apparaît comme de nature à faciliter l’accès au foncier des nouvelles générations.
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Il en va de même de la location-gérance. Avec la loi du 5 janvier 2006 d’orientation agricole, le fonds agricole et le bail cessible hors cadre familial sont venus enrichir le Code rural pour faciliter notamment la transmission de l’outil de travail. Agridées, qui avait promu ces nouveaux outils, avait également proposé la mise en place la location-gérance du fonds agricole. Ce dispositif permettrait au locataire-gérant d’exploiter un fonds sans avoir à acquérir immédiatement les éléments qui le composent et lui donnerait au demeurant l’occasion de juger de la viabilité de l’entreprise avant d’en envisager la reprise définitive en levant l’option d’achat.
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La location-gérance apparaît donc adaptée à l’installation de personnes souhaitant exercer le métier d’agriculteur sans disposer des ressources permettant d’acquérir tout ou partie des moyens de production, mais en mesure de les acquérir avec les revenus générés par l’exploitation du fonds. Elle peut répondre également à un phénomène observé chez les nouvelles générations consistant à sortir du métier avant la retraite pour donner une autre orientation à leur carrière professionnelle.
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Ces deux propositions ont déjà été soumises au ministère de l’Agriculture en juin 2019, lors d’une consultation préfigurant une loi foncière qui, au final, n’a pas vu le jour. Elles pourraient opportunément nourrir la future loi d’orientation et d’avenir agricole. Les enjeux sont importants, le temps presse.
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Représentant plus de 9000 fermes laitières soit 20 % des exploitations laitières françaises (4,3 milliards de litres de lait collectés) et 5,5 milliards d’euros de chiffre d’affaires, SODIAAL est la première coopérative laitière française et la 3e dans l’Union européenne. Au regard des travaux récents d’Agridées, la démarche RSE du groupe, avec notamment l’accompagnement des éleveurs pour réduire l’empreinte carbone de sa production, améliorer le bien-être animal et permettre aux éleveurs de monter en compétences nous semble particulièrement intéressante.
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Agnès Lejard, chargée de mission RSE, Direction Amont, SODIAAL, répond à nos questions.
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En tirant les leçons de la crise COVID-19 et des conséquences du conflit russo-ukrainien, la Commission européenne a annoncé dans une communication publiée le 20 juin 2023 sa volonté de mettre en œuvre une « Stratégie Européenne de sécurité économique ». A partir de la prise de conscience des risques et vulnérabilités susceptibles d’affaiblir l’économie de l’Union, la proposition de la Commission est déclinée en trois thèmes essentiels...
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En partenariat avec Les Echos, le Think Tank Agroalimentaire vient de rendre publiques, le 4 juillet 2023, les conclusions de son travail annuel 2022/23. Partant d’une situation d’urgence climatique avec une horloge dont le mécanisme tourne inexorablement, le Think Tank propose dans cette 9e édition un total de 21 recommandations réparties en 5 chantiers afin de « changer de braquet » dans la transition environnementale de la chaîne alimentaire. Pour rappel, la trentaine de personnalités ayant participé aux travaux émanent principalement du monde de l’entreprise et des fonctions associées...
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Le Land allemand de Rhénanie-Palatinat a organisé les 29 et 30 juin 2023 une conférence sur le thème « Opportunités du numérique pour une agriculture moderne et durable », à l’occasion de sa présidence actuelle de la Grande région (Grand-Duché du Luxembourg, Lorraine, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Meuse, Rhénanie-Palatinat, Sarre, Wallonie et fédération Wallonie Bruxelles, et communauté germanophone de Belgique). Agridées y a été convié pour présenter ses réflexions sur les conditions de création de valeur économique, environnementale et sociétale du numérique tant au niveau de l’acte de production agricole que tout au long de la chaîne de valeur agroalimentaire, en particulier en termes de traçabilité...
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Le 15 juin 2023 l’Académie d’agriculture de France a désigné deux lauréats pour son prix de l’information scientifique...
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Le 11 avril dernier, le professeur Stoffel-Munck, remettait officiellement au garde des Sceaux, ministre de la Justice, le rapport de sa commission. Ce document est un avant-projet de réforme des contrats spéciaux. Il a été accompagné en parallèle d’une consultation publique d’un an (janvier 2022 – janvier 2023), visant à permettre à chacun de formuler toutes observations utiles sur ces mêmes contrats spéciaux : vente, échange, mandat, bail…
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Naturellement se pose la question des incidences que la réforme pourrait avoir sur les baux ruraux. Cette brève étude vise à démontrer que si du point de vue du bail rural, les propositions de la commission Stoffel-Munck paraissent heureuses et même en quelque sorte « frappées au coin du bon sens », elles supposent cependant de demeurer vigilant et de mener cette réforme à venir de concert avec celles des baux ruraux. Sur un point spécifique même le travail de la commission ne manquera pas d’interpeler…
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En ce mois de juin 2023, la French Tech affiche sa bonne santé, notamment en agriculture, malgré des conditions économiques et financières moins favorables (remontée des taux d’intérêt, essoufflement de la croissance après l’emballement post-Covid, chute des investissements privés au niveau mondial)...
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Numéro 253 : l'étiquetage des denrées alimentaires
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Au sommaire :
P 3 - Prendre l’initiative – Damien Bonduelle- président - Agridées
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P 5 - Agriculteurs : quelles clés pour réussir ? – Jean-Baptiste Millard - délégué général, Gabrielle Dufour – responsable communication, Pauline Le Douarec Bourdet stagiaire - Agridées
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P 8 - Comment orienter la taxation des terres agricoles en France ? – Guillaume Sainteny, président du Plan bleu pour l’environnement et le développement en Méditerranée
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P 11 - La durabilité entre dans les comptes des entreprises – Isabelle Delourme - Agridées
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P 12 à 23 : L’étiquetage des denrées alimentaires
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P 12 - Étiquetage alimentaire et environnemental : ambitions, perspectives et complexités – Yves Le Morvan, responsable filières et marchés - Agridées
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P 14 - Quel étiquetage pour demain – Isabelle Delourme - Agridées
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P 15 - Étiquetage alimentaire, nouveaux enjeux et avancées – Pascale Hébel, directrice de la prospective - C-Ways
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P 16 - Étiquetage environnemental : rendre visible l’invisible – Francky Duchâteau, responsable entreprises durable et territoires - Agridées
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P 21 - Le Planet-score, un repère environnemental pour le consommateur – Sabine Bonnot – porte-parole du Planet-score
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P 23 - Bien-être animal : pas de label pour le moment
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P 24 - Le commerce équitable, un mouvement citoyen – Ludovic Brindejonc – directeur général – Agri-Éthique
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P 25 - Le commerce équitable origine France : un dynamisme au service des filières locales– Ludovic Brindejonc – directeur général – Agri-Éthique
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P 26 - Agri-éthique France : un label qui a su s’adapter– Ludovic Brindejonc – directeur général – Agri-Éthique
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P 28 - Rencontres de droit rural 2023 – Le photovoltaïque agricole à la lumière du droit – Isabelle Delourme - Agridées
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P 32 - L’agriculture, un terreau pour les théories économiques – Thierry Pouch – membre de l’Académie d’agriculture de France
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DISTRIBUTION
P 34 - Commerce coopératif et associé : la force d’un modèle unique – Olivier Urrutia – délégué général- Fédération du commerce associé
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P 36 - Grignon campus ouvre ses débats – Isabelle Delourme et Francky Duchâteau
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P 37 - Sodiaal s’engage avec les éleveurs pour une filière d’avenir – Agnès Lejard, chargée de mission RSE, Sodiaal
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P 40 - Au Maroc, l’agriculture de précision se structure – Faissal Sehbaoui, directeur de l’AgriTech – Université Mohammed VI Polytechnique (Maroc).
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La lecture en ligne des numéros se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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Groupes de travail
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Ces groupes sont ouverts à nos adhérents. Pas encore adhérent ? Rejoignez-nous !
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Le 8 juillet 2022, était remis au Président de la République le rapport du Comité des Etats généraux de la justice présidé par Jean-Marc Sauvé. Intitulé "Rendre justice aux citoyens", ce rapport lance le chantier de la prochaine loi de programmation et d’orientation de la justice, qui doit être discuté au Parlement cette année. Parmi les propositions reprises figure en bonne place la création à titre expérimental de tribunaux des activités économiques qui résulterait de la transformation des tribunaux de commerce
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avec une compétence élargie aux associations, professions libérales et agriculteurs. Ainsi ces tribunaux seraient notamment compétents pour toutes les procédures amiables et collectives des entreprises agricoles qui relevaient jusqu’à présent des tribunaux judiciaires.
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Agridées et l’Association française de droit rural (AFDR) ont décidé de créer un groupe de travail commun pour appréhender l’ampleur des transformations à venir, en apprécier la pertinence, en mesurer l’impact et les conséquences sur le secteur agricole et les professionnels qui l’accompagne, ceci dans l’objectif de formuler des propositions concrètes à adresser aux décideurs.
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Prochaines réunions :
11 juillet
30 août
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Prochaines réunions :
19 septembre
10 octobre
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Prochaines réunions :
1er septembre
26 septembre
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Enjeux environnementaux, économiques et démographiques se superposent et obligent tous les secteurs à se transformer profondément, dans un contexte géopolitique tendu.
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L’agriculture européenne doit prendre sa part de responsabilité, mais elle a aussi un rôle majeur à jouer pour, notamment, améliorer la sécurité alimentaire et atténuer le dérèglement climatique. De nouveaux modèles sont à construire.
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Les secteurs agricole et agroalimentaire font l’objet de nombreuses prospectives portées par le monde scientifique, les institutions publiques et les acteurs économiques.
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Quels constats dressent ces travaux ? Quels objectifs fixent-ils ? Quels chemins de transition proposent-ils, avec quelles politiques publiques ?
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Fruit d’un partenariat entre Pluriagri et Agridées, cet évènement mettra en débat différents modèles prospectifs pour dessiner collectivement des pistes d’action capables de poser les fondements d’un nouveau modèle agricole productif et durable pour les prochaines décennies.
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14 septembre 2023
Paris
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Programme
9h15-9h25 – Ouverture
Jean-Baptiste MILLARD, Délégué général d’Agridées
Eric THIROUIN, Président de l’AGPB
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Matin : Quelles visions prospectives pour répondre aux enjeux globaux ?
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9h30-9h50 – Cadrage
Un tournant géopolitique et géoéconomique qui met la durabilité à l’épreuve, alors que les enjeux climatiques et environnementaux se renforcent – Olivier ANTOINE, Orae Géopolitique
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9h55-12h30 – Regards croisés sur les futurs possibles
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9h55-10h15 – Les axes structurants des prospectives alimentaires – Jean-Christophe DEBAR, Pluriagri
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10h15-10h35 – Les prospectivistes s’intéressent à l’agriculture – Sébastien TREYER, IDDRI
10h40-11h00 – Les agriculteurs s’intéressent à la prospective – Philippe DUBIEF, AGPB, sur le projet Culturibles
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11h00–12h10 – Table ronde modérée par Jean-Christophe DEBAR, Pluriagri
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- Sébastien TREYER, IDDRI
- Philippe DUBIEF, AGPB
- Hervé LEJEUNE, CGAAER
- Benjamin LAMMERT,Terres Univia
- Cécile DÉTANG-DESSENDRE, INRAE
12h10-12h30 – Echanges avec le public
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12h40-13h00 – Conclusion de la matinée
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Florence BUCHHOLZER, Conseillère prospective et analyses d’impact, DG Agri, Commission européenne
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13h00-14h15 – Déjeuner sur place
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Après-midi : De la prospective à l’action
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14h15-14h30 – Quel nouveau pacte entre l’agriculture et les pouvoirs publics pour répondre aux enjeux économiques, sociaux et environnementaux ?
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14h35 -16h40– Ancrer la prospective et l’action dans les réalités territoriales
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14h35-14h40 – Introduction – Gabrielle DUFOUR, Agridées
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14h45-15h05 – Présentation de la prospective Bretagne 2040 – Jean-René MENIER, FNSEA du Morbihan
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15h10-16h20 – Table ronde modérée par Gabrielle DUFOUR, Agridées
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- Jean-René MENIER, FNSEA
- Maximin CHARPENTIER, Chambre régionale d’agriculture du Grand-Est et Terrasolis (à confirmer)
- Antoine DENOIX, Axa Climate
- Philippe STOOP,ITK
- Mylène TESTUT-NEVES, DGPE, Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (à confirmer)
16h20-16h40 – Echanges avec le public
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Arnaud ROUSSEAU, Président, FNSEA et Pluriagri
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Agridées est partenaire du 38e Congrès de l’AFDR organisé par la section Maine, qui se tiendra sur le thème :
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« Agriculture et transition numérique : quelles perspectives pour le droit rural ? »
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Il sera animé par Marie-Cécile Damave, Responsable Affaires internationales et innovations.
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SAVE THE DATE
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6-7 octobre 2023
Laval
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Avec le soutien du think tank Agridées, l’Université de Bourgogne ouvrira à Paris le 20 octobre 2023 une nouvelle session de son diplôme universitaire (DU) Droit de la vigne et du vin.
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Dispensée par des spécialistes de renom, cette formation de 49 heures s’échelonnera sur 7 vendredis en présentiel.
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Nombre de places limitées.
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20 octobre 2023
Paris
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A noter dans votre agenda
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La Grande tablée
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Le 31 août 2023 à Châlons-en-Champagne.
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Sous la forme d’un grand banquet chaleureux, dans la pure tradition de convivialité, ce déjeuner est élaboré à partir de produits d'origine 100% Grand Est. L'ensemble des recettes seront reversées à une association...
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Foire de Châlons
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Du 1er au 11 septembre 2023 à Châlons-en-Champagne.
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Rendez-vous incontournable de la rentrée économique, politique, sociale et commerciale, ...
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Salon Tech-Ovin
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Les 6 et 7 septembre 2023 à Bellac (87).
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Rencontres et échanges pour faire le point sur l’évolution de la filière, cet évènement s’articule autour de 3 grands axes : animations techniques, conférences et exposants...
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Rencontres inter-régionales des fibres végétales et naturelles
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Le 8 septembre 2023 à la Foire de Châlons-en Champagne.
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Ces premières rencontres sont organisées par le pôle Bioeconomy For Change, ...
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Salon PRODURABLE
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Les 12 et 13 septembre 2023 à Paris.
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Le salon PRODURABLE tiendra sa 16e édition autour de la thématique "Culture(s) : La bascule de notre société sera culturelle!"...
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SPACE 2023
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Du 12 au 14 septembre 2023 à Rennes.
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Nouvelle édition toujours au cœur des enjeux des filières animales avec cette année, un hall dédié au secteur bovin et à la génétique, un nouvel espace : l'Espace pour Demain qui traitera du thème suivant : 'Elevage - Energie : de nouvelles synergies'...
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Webinaire : Aller plus loin avec les collectivités : l'objectif ZAN
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Cinquième séance du cycle de webinaires dédié aux collectivités organisée par Orée, ...
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Salon agricole international Tech & Bio
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Les 20 et 21 septembre 2023 à Bourg-lès-Valence.
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9e édition du salon agricole Tech&Bio, dont le fil rouge sera "Sobriété énergétique et changement climatique : améliorer ses performances"
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Colloque ADNe/ARNe
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Le 28 septembre 2023 à Paris.
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Colloque organisé par l’Académie d’agriculture de France sur le thème "L’ADN (ADNe) et l’ARN (ARNe) environnementaux :
marqueurs du vivant dans les écosystèmes" ...
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Sources photos : Affiches et images : Agnès Lejard/Sodiaal, Poulet-grille/Pixabay-R.-und-mit, tunnel Agriculture/Evgeni-Tcherkassk/Pixabay, Couverture-Rapport Think Tank agroalimentaire-Les Echos, M-Fesneau/think tank agroalimentaire-Les Echos, et La Revue Agridées.
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Logos : One Health, Pluriagri, YouTube, Académie d'agriculture de France, Commission européenne, et Agridroit.
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