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La Lettre Agridées n° 742 du 16 octobre 2023
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Point de vue
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"Un centre touristique de luxe" en plein cœur d’une commune rurale de 350 habitants dans le département de l’Oise. C’est l’étonnant projet porté par une habitante d’un hameau comportant deux exploitations agricoles implantées depuis plusieurs générations.
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Les fermes ne lui posaient en apparence pas de difficulté particulière. C’est un projet de méthanisation qui a éveillé ses craintes. "Nuisances visuelles, sonores et routières liées à la circulation". "Odeur de végétaux en décomposition, semblable à une odeur de pulpes, provenant de l’unité de méthanisation". A cela s’ajouterait un préjudice financier en raison d’une "moins-value d’un montant de 30 à 40 000 euros".
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Tels étaient les moyens soutenus par la voisine soudainement reconvertie en hôtelière quatre étoiles pour justifier une demande d’expertise afin de caractériser des prétendus troubles anormaux de voisinage.
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Les agriculteurs avaient pourtant proposé un dialogue. Une main tendue refusée à maintes reprises par la principale intéressée. Face à l’obstination et au refus de tout échange, la justice était plus que jamais attendue pour reconnaître le bien-fondé du projet et l’absence de préjudice en découlant.
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La Cour d’appel d’Amiens dans un arrêt du 26 septembre 2023 confirme en tous points la décision de première instance : la seule circonstance qu’un projet agricole, en l’occurrence de méthanisation, soit porté sur un territoire ne justifie pas une demande d’expertise. "Les nuisances visuelles, sonores et routières ne sont pas établies", estime ainsi la Cour sur la base de pièces versées dans la procédure.
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Certains relèveront que la même Cour d’appel d’Amiens a pourtant sévèrement condamné un éleveur dans l’Oise en mars 2022 pour des nuisances sonores et olfactives liées à son cheptel, et dont l’affaire a heurté le monde agricole. Là encore, le dialogue n’avait pas permis de résoudre à l’amiable le litige. La Cour de cassation doit d’ailleurs prochainement se prononcer sur le pourvoi introduit par l’exploitant avec le soutien de la région des Hauts-de-France, de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs.
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Dans ce contexte, face à une multiplication de litiges où le dialogue n’est plus possible, c’est tout l’arsenal légal et réglementaire qui doit être renforcé pour rassurer les acteurs du développement de nos territoires ruraux. C’est même une exigence à l’heure où le gouvernement invite nos agriculteurs à assurer notre souveraineté alimentaire tout en étant producteurs d’énergie issue de sources renouvelables.
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Le législateur en a parfaitement conscience depuis plusieurs années. Déjà, la loi du 29 janvier 2021 est venue reconnaître le patrimoine sensoriel des campagnes françaises qui devrait aboutir à une cartographie des activités et pratiques agricoles. Encore faut-il que ces inventaires soient mis en œuvre par les régions qui tardent à réaliser ce travail titanesque mais nécessaire.
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L’actualité législative des prochains mois devrait apporter un vent d’optimisme. Une proposition de loi, récemment enregistrée au bureau de l’Assemblée nationale, consacre dans le Code civil l’exclusion des actions pour troubles anormaux de voisinages en présence d’activités agricoles préexistantes à l’arrivée de plaignants.
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Une proposition annoncée par le ministre de la Justice lors du dernier Salon de l’agriculture en réponse à la multiplication d’incidents. Un texte historique mais insuffisant, faute de protéger les agriculteurs en cas de litiges liés à l’évolution de leurs activités postérieurement à l’arrivée de contestataires.
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Nos agriculteurs ne sont-ils pas des entrepreneurs ayant vocation à faire croître leurs activités ? Un message qui doit passer lors des prochains débats parlementaires. A défaut, nos agriculteurs seront une nouvelle fois démunis lorsque le dialogue devient impossible.
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Le chiffre interpelle : 50 % du poulet consommé en France provient de marchés extérieurs, soit 800 000 tonnes d’importation par an ! En cette période où la souveraineté alimentaire est érigée en priorité par le ministère qui porte désormais ce nom, il convient de s’interroger sur les raisons de cette glissade d’une filière d’excellence, encore leader en Europe aux débuts des années 2000. L’interprofession de la volaille de chair, ANVOL, a livré son analyse d’actualité lors d’une conférence de presse tenue le 7 septembre 2023, par ailleurs un Groupe de Travail d’Agridées s’intéresse aux stratégies d’avenir à ce sujet...
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Le Syrpa lance sa 3e édition de "Filme ta science", un concours vidéo mettant en scène des projets scientifiques pour une agriculture durable et une alimentation écoresponsable.
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Le concours propose aux agricultrices, agriculteurs, étudiants de lycées agricoles ou d’école d’agronomie, mais également tous les professionnels du monde agricole qui le souhaitent de partager leur démarche scientifique dans un film de moins de 3 minutes.
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Les participants ont jusqu’au 31 janvier 2024 pour envoyer leur film. Ils pourront concourir dans trois catégories différentes ...
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Les incendies dévastateurs des dernières années ont, sous l’impulsion du Sénat, donné lieu à une loi forestière promulguée le 10 juillet dernier (Loi n° 2023-580, JO 11 juil. 2023). Elle balaie le code forestier en mettant à jour les principaux dispositifs susceptibles d’améliorer les actions et réactions face au feu. Sa lecture révèle un contenu fouillé et résolument pragmatique, mais aussi un alourdissement considérable des obligations pesant sur les propriétaires...
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Retrouvez l'édito de Stéphanie De Los Angelès paru dans le Quinzomadaire #18 du 6 octobre 2023.
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Retour sur le colloque organisé avec Pluriagri le 14 septembre 2023 : "Quelle ambition pour une agriculture productive et durable ? De la prospective à l’action"
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L’agriculture, un terreau pour les théories économiques
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Thierry Pouch est Docteur en sciences économiques. Chef du Service des études aux Chambres d’agriculture France et chercheur associé au Laboratoire REGARDS de l’Université de Reims, membre de l’Académie d’agriculture de France, il vient de publier Essai sur l’histoire des rapports entre agriculture et capitalisme, aux éditions Classiques Garnier.
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Retrouvez cet article dans le numéro 253 pages 32-33.
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La lecture en ligne des numéros se fait via votre espace connecté dans la rubrique La Revue Agridées.
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Dans le cadre de la série de webinaires organisée par la SAFER Occitanie, intitulée "Parlons foncier – le direct", Jean-Baptiste Millard interviendra dans la séance du 19 octobre sur "Le portage du foncier au service de l’installation" .
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19 octobre 2023
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Avec le soutien du think tank Agridées, l’Université de Bourgogne ouvrira à Paris le 20 octobre 2023 une nouvelle session de son diplôme universitaire (DU) Droit de la vigne et du vin.
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Dispensée par des spécialistes de renom, cette formation de 49 heures s’échelonnera sur 7 vendredis en présentiel.
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20 octobre 2023
Paris
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Session 2 de la série de webinaires organisée par Agridées et Nuances d’Avenir
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Cette formation est conçue spécifiquement pour les agriculteurs et agricultrices qui souhaitent renforcer leur présence en ligne, sensibiliser le public à la réalité de leur métier et créer un lien plus authentique avec le public...
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31 octobre 2023
13h00-13h45
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Save the date
Le 7 novembre 2023 à 15h, Agridées accueillera le 1er Forum de VoxDemeter , l’écosystème média fondé par Anne Dumonnet-Leca dont la vocation est de rendre plus visibles les femmes du monde agricole et de favoriser une plus grand mixité dans le secteur.
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"Mixité du Monde agricole : quel engagement pour quelle ambition ?" c’est le titre de cette première édition qui réunira de nombreux acteurs et actrices de la chaîne alimentaire sensibles aux enjeux de la féminisation du monde agricole.
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Qu’apporte la mixité aux performances du collectif ? Aux transitions ? Comment faire bouger les lignes ? Quel engagement pour les femmes en 2023 dans un monde agricole en pleine mutation ? Comment stimuler et accompagner cet engagement ? Ce sont des questions qui seront posées aux différents intervenants et intervenants et au public.
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7 novembre 2023
Paris
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A noter dans votre agenda
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Tech Day : L’hydrogène pour décarboner l’industrie et la mobilité de demain ?
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Le 17 octobre 2023 à Aubervilliers.
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Le Pôle Bioeconomy for Change en partenariat avec Véolia et Axelera organisent une journée pour dresser un panorama des enjeux, perspectives et le contexte réglementaire autour de l’hydrogène décarboné, ainsi que les différentes technologies de sa production ...
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Ag' Meet-Up
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Le 17 octobre 2023 à dijon.
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Evènement business organisé par AgrOnov et dédié à l’innovation agricole. Cette journée a pour vocation de créer du lien entre les entreprises innovantes pour l'agriculture, le monde de la recherche et de l'enseignement et les acteurs du terrain : agriculteurs, conseillers et techniciens...
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Quelles ruptures concrètes pour réussir la transition écologique ?
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Le 17 octobre 2023 à Saint Ouen.
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La Fabrique Ecologique fête ses 10 ans et à cette elle organise une table ronde autour de la question "quelles ruptures concrètes pour réussir la transition écologique ? ...
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Les certificats biodiversité, outil du devoir de vigilance
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Le 18 octobre 2023 à Paris.
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Séance hebdomadaire de l'Académie d'agriculture de France visant à analyser comment les entreprises peuvent répondre à leurs engagements et à la législation. Comment peuvent-elles notifier leurs actions en faveur de la biodiversité, localement et à l'international, afin de remplir leur devoir de"vigilance" ?...
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Biotechnologies végétales et biodiversité
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Le 19 octobre 2023 à Paris.
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Le 12e colloque de l'AFBV a choisi un thème de grande actualité et qui fait l’objet de nombreux débats : "biotechnologies végétales et biodiversité".
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Économie Circulaire & Planification écologique
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Dans le prolongement des premières annonces du Secrétariat général de la planification écologique (SGPE) ORÉE organise un webinaire avec Lohengrine Schulz, Directrice de programme Économie circulaire au SGPE...
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NATEXPO
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Les 22 et 23 octobre 2023 à Paris.
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Le salon professionnel de la bio, organisé par et pour les professionnels est depuis plus de 60 ans un événement majeur pour l’ensemble des acteurs du secteur au niveau national et international ...
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Urbaniser en sobriété : quelles perspectives d’évolution des villes ?
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Les “Circuits de l’Économie Circulaire” organisés depuis 2020 par ORÉE avec l'ADEME et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires reviennent pour une nouvelle édition de webinaires ...
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EFIB 2023
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Les 24 et 25 octobre 2023 à Rotterdam.
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Le plus grand congrès européen sur la chimie du végétal et les biotechnologies industrielle présentera les derniers évènements et les nouvelles avancées dans le domaine de la bioéconomie...
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Betteravenir
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Les 25 et 26 octobre 2023 à Berny-en-Santerre (80).
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7e Edition pour ce salon professionnel européen en plein champ dédié à la betterave, qui se tiendra conjointement avec Beet Europe, le rendez-vous international des agroéquipements betteraviers ...
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Gout sucré et santé
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Le 8 novembre 2023 à Paris.
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Séance de l'Académie d'agriculture de France dont l’objectif est d’illustrer les perspectives inédites d’interventions nutritionnelles et/ou thérapeutiques au moyen d’exemples en phase avec l'obésité et les questionnements sur la composition de nos aliments (édulcorants) avec comme fil conducteur le goût sucré en lien avec les préférences et les comportements alimentaires ...
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La forêt française face à un risque accru d’incendie
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Le 15 novembre 2023 à Paris.
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Séance hebdomadaire de l'Académie d'agriculture de France consacrée à la forêt et aux stratégies pour prévenir le risque d'incendie, le contenir et reconstituer une forêt plus résiliente ?
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Les Rencontres du Végétal
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Les 21 et 22 novembre 2023 à Angers.
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Espace d’échanges et d’émergence de programmes collaboratifs entre l’amont et l’aval de la filière, la 12e édition des Rencontres du Végétal auront pour thème générique "Filières du végétal spécialisé aux risques climatiques et environnementaux : Approche territoriale"
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16è Rencontres Comifer-Gemas
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Du 21au 23 novembre 2023 à Tours.
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Le COMIFER, Comité français d’étude et de développement de la fertilisation raisonnée et le GEMAS, Groupement d’études méthodologiques pour l’analyse des sols, organisent les 16è Rencontres de la fertilisation raisonnée et de l’analyse.
Participation sur inscription en format hybride : présentiel-distanciel.
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Vers des fermes piscicoles intensives de plus en plus grandes ?
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Le 22 novembre 2023 à Paris.
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Séance hebdomadaire de l'Académie d'agriculture de France sur les questions posées par l'accroissement de la taille des exploitations d'élevage à travers l'exemple de la pisciculture intensive qui s'est développée en mettant en œuvre les grandes innovations zootechniques au fur et à mesure qu'elles apparaissaient et en domestiquant de nouvelles espèces ...
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Sources photos : Affiches et images : Timothée Dufour, Syrpa, Forum Vox Demeter; JM.Schaeffer/Anvol, Safer Occitanie et La Revue Agridées.
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Logos : Nuances d'avenir et Agridroit.
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