Le foncier agricole : des enjeux concurrents ou complémentaires ?

la SAFER Pays de la Loire et la Chaire Droit & Transitions sociétales de la Faculté de droit – Campus de Laval organisent une conférence sur “Le foncier agricole : des enjeux concurrents ou complémentaires ?”.

Sous la direction de :
• Bernard BELLANGER, Président Directeur Général de la SAFER Pays de la Loire
• Rémy SILVE, Directeur Général Délégué de la SAFER Pays de la Loire
• Sylvie LEBRETON-DERRIEN, Directrice de la Chaire Droit & Transitions sociétales,
Co-Directrice de Faculté de droit – Campus de Laval
• Hélène JUILLET-REGIS, Maître de conférences en droit privé,
Responsable de la LP GOAA Droit de l’entreprise agricole

Le foncier est à la source de toutes les activités humaines. Il est le support de trois éléments
indispensables à la vie sur terre : l’agriculture et l’alimentation, l’eau potable et la forêt. A
ces fonctions vivrières originelles s’ajoutent des usages multiples aussi bien traditionnels
(développement urbain et économique, voies de communication…) que plus récents (espaces
de loisirs, implantation des énergies renouvelables…). Dans le même temps, le foncier rural est
également une formidable réserve d’eau et de biodiversité, qu’il faut préserver. Or, nos stocks
de foncier ne sont pas inépuisables.
Toute la question est donc de savoir comment articuler cette multiplicité d’usages ? Ceux-ci
sont-ils en concurrence ou nos politiques publiques et législatives permettent-elles de les
coordonner de façon complémentaire ? La réglementation du foncier agricole, notamment
par des systèmes de contrôle et de régulation, à l’image des droits de préemption, est-elle
en mesure de garantir la coexistence des diverses activités foncières tout en en préservant
l’intégrité ? Autant de questions, parmi d’autres, auxquelles la conférence s’efforcera de
répondre, par le prisme de trois grandes thématiques foncières : la transition agroécologique,
la préservation des ressources naturelles et le développement territorial.

En partenariat avec :
• l’AFDR
• LMtv Sarthe (Animation et vidéo)