Site non disponible sur ce navigateur

Afin de bénéficier d'une expérience optimale nous vous invitons à consulter le site sur Chrome, Edge, Safari ou Mozilla Firefox.

Chargement Évènements

Retour à la liste des évènements

20 septembre 2024

au 20 septembre 2024 de 09:00 à 17:00

Amphithéâtre Guillemin - 18 cours Moreau
Mâcon, 71000 France

Regards croisés sur l’actualité jurisprudentielle de la Cour de Cassation en droit rural

Formations DROIT-GESTION-SOCIAL-FISCALITE TERRITOIRES Présentiel
Formations DROIT-GESTION-SOCIAL-FISCALITE TERRITOIRES Présentiel

Formation organisée lors de la rentrée solennelle du pôle rural de l’Université de Mâcon avec la section AFDR Bourgogne Franche- Comté.

Cette journée de formation sera modérée par Jean-Baptiste MILLARD, délégué général d’Agridées et administrateur d’Agridroit.

 

Intervenants :
  • Angèle DAVOINE, Conseillère référendaire à la Cour de Cassation, marraine de la promotion 2023-24 du Master Droit rural – cohabitation Universités Lyon III et Bourgogne
  • Hubert BOSSE-PLATIERE, Professeur des ‘Universités, directeur de la Chaire de droit rural et de l’environnement, conseiller SE à la Cour de Cassation

 

RESPECT DU CONTRADICTOIRE

  • Sandrine BESSON, responsable du service droit rural, Cridon Lyon
  • François ROBBE, Maître de conférences, Université Lyon III, co-directeur du Master droit rural, avocat, président de l’Association française de droit rural (AFDR)
  • Benjamin TRAVELY, notaire à Marcigny, maître de conférences, Université de Bourgogne

 


Informations complémentaires

 

Programme validant six heures au titre de la formation professionnelle continue. 

Inscription avant le 12 septembre 2024