Jeudi 26 novembre 2015> 26/11/2015

agr'iDay

Rencontres de droit rural (RDR) : “Forêt française : le réveil de la belle endormie ?”

Forte de ses 16,5 millions d’hectares et occupant le tiers du territoire national, la forêt  française offre des ressources riches et abondantes à mieux exploiter, constitue un formidable réservoir de biodiversité et participe significativement à la lutte contre le changement climatique en stockant du carbone.

Ces dernières années, les pouvoirs publics ont pris conscience des enjeux d’une exploitation plus efficace de notre forêt et ont mis en place une politique forestière ambitieuse poursuivant une triple performance, économique, environnementale et sociale. Les deux dernières grandes lois agricoles de 2010 et de 2014 ont traduit cette volonté dans les textes.

Mais les nouveaux outils juridiques offerts aux acteurs de la forêt publique et privée suffiront-ils à redynamiser la filière bois-forêt et à atteindre les objectifs que le législateur s’est fixé ?

C’est à cette question que les Rencontres de droit rural du 26 novembre ont tenté d’apporter des réponses.

Retrouvez ci-dessous :

Les Points clés de la journée

Les  vidéos, séquence par séquence, de la journée

 

Interventions :


Programme

09h00 – Accueil des participants

09h30 – Ouverture

Me Bernard PEIGNOT, Avocat honoraire aux Conseils, Administrateur de saf agr’iDées, Vice-président de l’Association Française de droit rural (AFDR)

 

MATINEE
L’évolution des outils juridiques pour une meilleure exploitation de la ressource

Présidée par Me Marie MANDEVILLE, Avocate, Présidente de l’AFDR section Centre

 

09h40 – Etat des lieux de la structure du foncier forestier et de son évolution

François JANEX, Directeur du Centre régional de la propriété forestière de Franche-
Comté

10h30 – Les outils juridiques au service de la restructuration parcellaire

Stéphanie de LOS ANGELES, Juriste, Safer Aquitaine Atlantique

11h10 – La mobilisation des acteurs

Edith MERILLON, Ingénieure général des ponts, eaux et des forêts, Chef du bureau
Réglementation et opérateurs forestiers, DGPE, Ministère de l’Agriculture, de l’agro-
alimentaire et de la forêt

11h50 – Les raisons d’une fiscalité forestière aménagée

Samuel PEZARD, Docteur en droit, Notaire à Paris

 

12h30 – Cocktail déjeunatoire

 

APRES-MIDI
Pour une gestion durable de la forêt

Animé par Jean-Baptiste MILLARD, Secrétaire général, AFDR et Responsable gestion des entreprises et territoires, saf agr’iDées

 

14h00 – Le modèle canadien comme exemple ?

Yannick DHEILLY, Délégué Commercial (Agriculture, Agro-alimentaire, Pêche, Environnement), Ambassade du Canada

14h30 – Une forêt en mal d’exploitation et d’investissement : des constats et des préconisations partagés

Charles DEREIX, Ingénieur général des ponts, eaux et des forêts, membre du Conseil
général de l’Alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux

15h00 – Table ronde
Performance dans la gestion de la forêt : un défi commun pour les
propriétaires privés et publics

  • Dominique JARLIER, Président, Fédération nationale des communes forestières
    (FNCOFOR)
  • Luc BOUVAREL, Directeur Général, Fédération des Forestiers Privés de France
  • Nicolas DOUZAIN-DIDIER, Délégué Général, Fédération nationale du Bois (FNB)
  • Charles DEREIX, Ingénieur général des ponts, eaux et des forêts, membre du Conseil général de l’Alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux

16h30 – Clôture

Jacques DRUAIS, Bâtonnier, Président, Association Française de droit rural (AFDR)

Horaires

9h00-17h30

Adresse
agriDées

8 Rue d'Athènes, Paris, France

Informations complémentaires

logo_afdrAssociation française de droit rural (AFDR) :

L’AFDR est une association qui regroupe les spécialistes du droit rural : Universitaires, praticiens, professionnels de tous secteurs confondus (production, commercialisation, aménagement, environnement, conseil, secteurs public et privés).

 

http://www.droit-rural.com/

Ce colloque est ouvert au titre de la formation continue des avocats (6 heures)