28 mai 2020
Podcast : Quelle souveraineté alimentaire pour la France ?
Yves Le Morvan, responsable Filières et Marchés du ThinkTank Agridées, décrypte la notion de souveraineté alimentaire. Interview d’Yvar Couderc pour les Clés de l’agriculture.
Actualité
20 mai 2020
AWA – Plateforme web AgriAdapt pour l’adaptation
C’est dans ce contexte qu’est né le projet européen AgriAdapt, soutenu par le programme LIFE de la Commission Européenne. Il associe des partenaires français, espagnols, allemands et estoniens, qui représentent quatre zones contraintes par des risques climatiques différents.
Découvrir la plateforme : https://awa.agriadapt.eu/fr/
Par agriDées
20 mai 2020
L’UE présente ses stratégies Biodiversité et « De la ferme à la fourchette »
Frans Timmersmans, Vice-Président de la la Commission européenne a présenté le 20 mai 2020 la stratégie « De la ferme à la fourchette » pour la transition vers un système alimentaire durable intitulée « Pour un système alimentaire équitable, sain et respectueux de l’environnement », en même temps la stratégie Biodiversité, en présence de la Commissaire pour la santé et la sécurité sanitaire Stella Kyriakides et du Commissaire pour l’environnement Virgnifus Sinkevilius….
Par Isabelle DELOURME
20 mai 2020
Anne Sander et Irène Tolleret, deux eurodéputées au cœur de la crise
Irène Tolleret (députée européenne, Liste Renaissance, Groupe Renew Europe) et Anne Sander (députée européenne, Les Républicains, Groupe du Parti Populaire Européen) se sont exprimées respectivement le 29 avril 2020 et le 19 mai 2020 lors de deux visioconférences organisées par l’AFJA (Association française des journalistes agricoles).
Pour ces deux eurodéputées, membres de la Commission de l’agriculture et du développement rural du Parlement européen, l’impact de la crise de la Covid-19 sur l’agriculture est considérable et il aura des conséquences sur l’orientation de la prochaine PAC, actuellement en préparation….
Par Isabelle DELOURME
20 mai 2020
BASF France prend le virage agroécologique
Nicolas Kerfant, Directeur Général BASF France-Division Agro et son équipe ont présenté à la presse le 14 mai 2020 en visioconférence, la feuille de route Agroécologie Horizon 2030. Il s’agit d’un tournant dans l’évolution de l’entreprise qui inscrit l’agroécologie au cœur de sa stratégie. « Il faut prendre le virage agroécologique. Mais il faut du temps. 2030 c’est loin, mais c’est le pas de temps de la recherche, de la formation, de l’appropriation » a-t-il expliqué….
Par Isabelle DELOURME
20 mai 2020
« Les Français et l’Europe, entre défiance et ambivalence »
Trois auteurs ont choisi de se pencher sur les rapports complexes qu’entretiennent les Français avec l’Europe. Leur rapport intitulé « Les Français et l’Europe, entre défiance et ambivalence – l’indispensable retour de l’Europe en France » a été publié en mai 2020 par l’Institut Jacques Delors…
Par Isabelle DELOURME
20 mai 2020
Covid-19 et agriculture : les Régions ont du talent
Depuis le début du confinement, en vigueur depuis le 17 mars 2020, dû à la pandémie de Covid-19, les Régions expliquent agir en coordination avec […]
Par Isabelle DELOURME
19 mai 2020
Le chiffre : 41 % des Français estiment que l’image qu’ils ont de la grande distribution a changé positivement
41 % des Français estiment que l’image qu’ils ont de la grande distribution a changé positivement depuis le début du confinement, 48 % voient de […]
Par Marie-Laure HUSTACHE
12 mai 2020
Un avenir hypothétique mais vraisemblable pour l’agriculture française
Après la crise sanitaire du Covid-19 et les mesures de précaution qu’elle a provoquées, la société française parait avoir redécouvert les vertus d’une agriculture nourricière. En mettant entre parenthèses les accès de l’agribashing, les consommateurs interrogés en période de confinement placent le « produit en France » immédiatement après le prix dans leurs critères de choix. Un constat encourageant pour l’offre de la ferme France. Les relevés de consommation durant cette période ont également fait apparaître une progression des produits « bons pour la santé ». Ces éléments ont concouru à une augmentation de la propension à payer que le gel temporaire des autres dépenses des ménages a pu favoriser. Pour autant ce constat effectué dans un épisode aussi exceptionnel qu’inédit ne saurait augurer d’une inflexion durable de l’évolution de l’agriculture et de la consommation des produits agroalimentaires….
Par Bernard VALLUIS
12 mai 2020
Des masques pour les entreprises agricoles
La plateforme masques-pme.laposte.fr est désormais ouverte pour les entreprises agricoles. Impulsée par le ministère de l’Economie et des Finances (Direction générale des entreprises), depuis son ouverture aux TPE le 2 mai, 30 000 entreprises ont pu commander 1,3 million de masques « grand public » lavables et réutilisables.
Par Isabelle DELOURME
11 mai 2020
Le temps s’écoule, la bière s’émousse
La filière française orge/malt/bière constitue un fleuron, depuis l’agriculture et la chaîne alimentaire, jusqu’à l’offre aux consommateurs La France est un leader international reconnu dans la génétique et la production d’orges de brasserie, les collecteurs savent parfaitement apporter leurs conseils agronomiques puis alloter et commercialiser les récoltes, les malteurs ont une envergure mondiale, les brasseurs ont su varier et développer l’originalité des goûts proposés aux différents publics. La bière est, ou était, « tendance » y compris dans les revues culinaires. C’était avant le confinement, qui l’a durement touchée. Le déconfinement très progressif va-t-il réamorcer la pompe ?
Par Yves LE MORVAN
7 mai 2020
Premiers enseignements de la crise du Covid-19 sur le secteur agricole du monde d’après
Sur L’Echo des champs, le podcast qui parle d’agriculture, retrouvez le point de vue de Laurent Peyron, consultant et fondateur du cabinet Evoxya. Ce podcast est proposé par agridées et les clés de l’agriculture.
Par agriDées
30 avril 2020
Sale temps pour les virus
Cultivateurs et éleveurs sont familiers des divers bio-agresseurs qui s’attaquent aux cultures et aux cheptels. Il s’agit des virus, bactéries, champignons et des insectes, qu’ils soient responsables des dommages ou vecteurs des autres agents pathogènes…
Par Bernard VALLUIS
29 avril 2020
Fruits et légumes frais, la quadrature des injonctions
Les fruits et légumes frais symbolisent au mieux les questions que se posent les consommateurs et les responsables politiques sur l’évolution des politiques agricoles et de l’alimentation pour le monde d’après. L’idée générale de souveraineté alimentaire, avec son cortège d’ambiguïtés (régionale, française, européenne ?) fait florès, au même titre que l’ambition du local (production locale, circuits courts et de proximité). Le tout est enchâssé cependant dans une politique agricole qui a fait de l’Europe une grande zone de production et de consommation et, tous produits, la première puissance exportatrice agricole et alimentaire mondiale…
Par Yves LE MORVAN
29 avril 2020
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les matériaux biosourcés sans jamais avoir osé le demander
Publication de la Stratégie française pour l’énergie et le climat, mettant à jour la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) qui est la feuille de route pour atteindre l’objectif de neutralité carbone en 2050. Une des orientations sectorielles de la SNBC est le déploiement de bâtiments bas carbone….
Par Marie-Cécile DAMAVE
29 avril 2020
Premiers enseignements de la crise Covid19 pour le secteur agricole dans le monde d’après
La crise du Covid19 est riche d’enseignements pour le secteur agricole dont il faudra se souvenir dans la période post-confinement, dite « le monde d’après […]
Par agriDées
29 avril 2020
Crises alimentaires 2020 : agir pour éviter une catastrophe
Le Réseau mondial contre les crises alimentaires, une alliance internationale d’agences onusiennes, gouvernementales et non gouvernementales, dont l’Union Européenne fait partie, vient de publier l’édition 2020 de son rapport mondial annuel sur les crises alimentaires…
Par Isabelle DELOURME
28 avril 2020
Le chiffre : 2962,9 millions de tonnes
L’AgriData N°2 proposée par l’expert Olivier Frey est cette fois-ci consacrée à la production de céréales dans le monde. On y apprend que celle-ci (riz […]
Par agriDées
28 avril 2020
Grand Prix Afja 2019 : trois femmes journalistes lauréates
Grand Prix AFJA du Journalisme Agricole et Agroalimentaire illustrant la diversité des sujets liés aux domaines agricoles, alimentaires, environnementaux et ruraux …
Par Isabelle DELOURME
23 avril 2020
Pandémie et tourisme
La France est le pays le plus visité au monde avec 89 millions de touristes en 2018.Il est troublant de constater un parallélisme entre le nombre de visiteurs étrangers et les sombres statistiques mondiales tenues à jour quotidiennement …
Par Bernard VALLUIS
21 avril 2020
Quels impacts de la pandémie due au Covid-19 sur les marchés mondiaux des oléo-protéagineux ?
Le ministère de l’agriculture américain (US Department of Agriculture, ou USDA) a publié ses dernières estimations de l’offre et de la demande de céréales et d’oléagineux le 9 avril 2020 et la filière américaine de soja (US Soybean Export Council, ou USSEC) a organisé le 14 avril une visioconférence où divers intervenants (parmi lesquels étaient représentés Oilworld et ConsilAgra) ont présenté la conjoncture des marchés mondiaux des oléagineux, dans le contexte de la pandémie due au Covid-19.
Par Marie-Cécile DAMAVE
16 avril 2020
La sécurité alimentaire des pays émergents en question
Fin mars 2020, les rapports du Conseil International des Céréales, de l’USDA, ou encore de la FAO font état d’une situation apparemment rassurante dans la mesure où les stocks en céréales, riz et soja sont importants, avec des ratios stocks/consommation confortables.
Et pourtant les directeurs de l’OMC, de l’OMS et de la FAO ont appelé le 30 mars dernier au maintien des échanges internationaux de produits alimentaires dans le contexte de la pandémie. Dans son numéro daté d’avril 2020, le « Market Monitor » publié par l’AMIS (1) note qu’il « y a une claire relation entre la santé et l’agriculture en particulier dans les foyers ruraux »…
Par Bernard VALLUIS
14 avril 2020
PAC : Les négociations se poursuivent, le débat public « ImPACtons ! » suspendu
La situation exceptionnelle actuelle n’empêche pas les travaux sur la PAC-post 2020 de se poursuivre, dans des conditions différentes.
Il s’agit, d’une part, pour les trois institutions européennes, Commission, Conseil et Parlement de prévoir la continuité de la PAC en cours, alors même que la prochaine PAC dite 2021-2027 ne sera pas applicable le 1er janvier prochain. Les longueurs des négociations et les temps d’élection ont rendu cette date caduque. Une période de transition, en débat actuellement, doit permettre de faire fonctionner la PAC sur des bases juridiques assurées et avec le budget idoine. A ce stade, la période de transition proposée par le Conseil au Parlement couvre un calendrier intermédiaire d’un an. Elle sera probablement in fine de deux ans. La nouvelle PAC démarrerait alors le 1er janvier 2023…
Par Yves LE MORVAN
8 avril 2020
Témoignage d’agriculteur acteur
Depuis cette crise, tous les agriculteurs l’ont relevé, il existe indéniablement une demande croissante et insistante de nos concitoyens pour la fourniture de denrées, dont nous les agriculteurs et aussi nous les pêcheurs, sommes les acteurs de confiance…
Par Pierre Colin
7 avril 2020
Goût de Pâques, Goût d’agneau
La consommation d’agneau a conservé un lien étroit avec le calendrier, certes devenu républicain et laïc, mais qui reste marqué par les dates-clés religieuses. Les traditions culinaires se sont installées et la production agricole s’est organisée pour y répondre. Dans la France d’aujourd’hui, le mois de Pâques représente une période pour la filière ovine qui, à la fois, compte double en volume et crée un pic de valeur tant nos concitoyens sont friands d’agneaux de lait (animaux de quelques semaines) ou d’agneaux (animaux de quelques mois). A différents titres, l’agneau est un symbole du printemps…
Par Yves LE MORVAN
7 avril 2020
Covid-19 et épandage de boues d’épuration : les recommandations de l’ANSES
Saisie en urgence sur la question de savoir si les boues produites durant la période de contamination peuvent contenir le virus SARD-CoV-2 et le disséminer lors des épandages agricoles, l’ANSES recommande de ne pas épandre de boues d’épuration produites durant l’épisode épidémique sans hygiénisation préalable…
Par Isabelle DELOURME
7 avril 2020
Avec les webinaires Digifermes®, l’Agtech s’invite chez vous
Le réseau des fermes expérimentales d’Arvalis avait prévu d’organiser le colloque Digifermes® le 17 mars 2020. Il propose de participer sous un nouveau format : 4 sessions de 2h de webinaire …
Par Isabelle DELOURME
6 avril 2020
SIA 2020 : quels échos sur les réseaux sociaux ?
Premier salon agricole d’Europe, le Salon International de l’Agriculture (SIA) demeure le rendez-vous de tous les acteurs de nos secteurs, attendu également chaque année en tant que vitrine des attentes sociétales et en tant que laboratoire des courants alimentaires à venir. ..
Par Marie-Laure HUSTACHE
6 avril 2020
Comment circulerons-nous demain ?
Parmi les questions qui se poseront au sortir du confinement, celle des règles de circulation des hommes doit être instruite rapidement si l’on veut éviter que les bénéfices des mesures de confinement ne soient remises en cause par une nouvelle explosion de la pandémie….
Par Bernard VALLUIS
1 avril 2020
Consommation : Fera-t-il bio demain ?
A l’heure du confinement, les Français se précipitent sur des produits de réassurance. Pâtes, riz, purée, conserves, surgelés…en sont les leaders incontestés, sans parler de l’inévitable compagnonnage du papier toilette. Bio ou non bio ? Ce n’est pas la question décisive du moment…
Par Yves LE MORVAN
27 mars 2020
Journée export céréales- FEC – dématérialisation
La journée export organisée tous les ans par France Export Céréales (FEC) et prévue le 18 mars sur le thème « Export : quelles stratégies? Pour quels clients?« a été annulée du fait de la pandémie de coronavirus. Afin de mettre en valeur les thématiques et de partager l’information, FEC va mettre progressivement à disposition sur son site, à partir d’aujourd’hui et jusqu’au 6 avril, 6 envois (Textes, diaporamas ou vidéos) qui reprennent le fil rouge prévu de la manifestation…
Par Yves LE MORVAN
27 mars 2020
MOOC : se former en ligne et gratuitement pendant le confinement !
MOOC : ce drôle de nom signifie “Massive Open Online Course”. Ce sont des cours en ligne gratuits, collaboratifs et ouverts à tous proposés par des universités, des écoles ou des plateformes de formation. Ils couvrent un large éventail de domaines allant des sciences aux arts en passant par les langues, l’informatique ou l’histoire (ONISEP)…
Par Marie-Cécile DAMAVE
27 mars 2020
E-books gratuits chez Quae
En ces temps de confinement, la lecture est un moment à privilégier. QUAE, la maison d’édition de trois instituts de recherche français : le Cirad, l’Ifremer et INRAE, propose des e-books gratuits sur sa plateforme https://www.quae-open.com/…
Par Isabelle DELOURME
26 mars 2020
Les paysans toujours prêts à vous nourrir
Nous, agriculteurs français, avons été régulièrement dénigrés ces dernières semaines, ces derniers mois. Nous étions les pollueurs, les empoisonneurs potentiels auprès des citadins voire, même, auprès de nos voisins (riverains !). Aujourd’hui, le Covid-19 (ou coronavirus) nous rappelle que sans alimentation, notre population ne pourrait vivre. Après cette crise, est-ce que les françaises et français garderont en mémoire que, tout comme l’air que nous respirons, se nourrir en qualité et en quantité est essentiel, pour ne pas dire indispensable ?
Par Thierry Merret
24 mars 2020
Géopolitique et COVID-19
A partir du premier foyer identifié à Wuhan, dans la province chinoise du Hebei, le virus parait avoir emprunté l’itinéraire des « nouvelles routes de la soie », avant la lettre, jusqu’en Europe en passant par la Corée, l’Inde et l’Iran. Et du fait de la sino-dépendance de l’économie mondiale, le virus a traversé l’Océan Pacifique pour toucher la côte ouest des Etats-Unis, comme il a essaimé également dans les terres australes…
Par Bernard VALLUIS
23 mars 2020
COVID-19 : Les bonnes pratiques sanitaires en magasin
La FCD, Fédération du Commerce et de la Distribution, a publié un Guide de Bonnes Pratiques sanitaires en magasins.
Par Yves LE MORVAN
20 mars 2020
Pandémie : Enjeux et responsabilités des exportations céréalières
L’heure est au nécessaire confinement afin de pouvoir endiguer la pandémie.
Cependant il faut assumer la continuité du fonctionnement de pans entiers de notre économie qui s’avèrent vitaux. Ainsi les filières céréalières et oléo-protéagineuses organisent toujours la logistique interne vers les clients de la nutrition animale, la meunerie, la trituration, l’amidonnerie…Lesquels industriels jouent à leur tour leur rôle dans un contexte dégradé…Pour servir les utilisateurs et consommateurs. Plus tard, quand le cap sera passé, viendront inéluctablement les temps de réflexion sur l’organisation de la chaîne alimentaire, la conception de la logistique et du stockage, l’origine, et globalement l’évolution de la PAC. Bref, un nécessaire débat sur l’ordre des priorités…
Par Yves LE MORVAN
19 mars 2020
COVID-19, quelle Europe de la santé ?
Alors que les eurosceptiques et de nombreux messages postés sur les réseaux sociaux s’en prennent à l’Union Européenne pour le défaut d’actions communes unifiées face à la pandémie, il est nécessaire de rétablir les faits et d’en tirer les conséquences pour l’avenir…
Par Bernard VALLUIS
18 mars 2020
20 milliards de dollars d’investissements dans l’Ag Tech et la Food Tech en 2019
Le fonds d’investissements AgFunder vient de publier son rapport annuel sur les investissements mondiaux dans les startups et jeunes entreprises de l’Ag Tech et de la Food Tech en 2019…
Par Marie-Cécile DAMAVE
16 mars 2020
Sécurité alimentaire et thérapeutique de la Suisse
Alors que la Suisse, comme de nombreux pays européens s’achemine vers un confinement total, avec contrôle Shengen aux frontières, l’organisation particulière de la sécurité des approvisionnements d’un pays enclavé au centre de l’Europe occidentale, mérite réflexion pour tous ses voisins de l’Union Européenne…
Par Bernard VALLUIS
13 mars 2020
Un salon international de l’agriculture très pro !
Nous l’avons constaté il y a un peu plus de dix jours après sa fermeture (prématurée) : le Salon international de l’agriculture (SIA) est bien […]
Par Sandrine LYONNET
13 mars 2020
Lancement de l’édition 2020 de l’arbre de l’année !
Individu ou groupe (famille, classe, école, commune, entreprise, association…), vous pouvez tous proposer un arbre candidat à l’Arbre de l’année. En plus de ses caractéristiques […]
Par agriDées
13 mars 2020
Nouvel ouvrage collectif : L’agriculture durable – environnement, nutrition et santé
Le tome III de « L’agriculture durable – environnement, nutrition et santé », paru aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille dans la Collection de l’Institut de Droit des Affaires, Centre de Droit Economique, sous la direction de Marie-Luce DEMEESTER et Virginie MERCIER, vient de paraître. Marie-Cécile DAMAVE, responsable innovations et affaires internationales chez agridées, est l’auteure d’un article de cet ouvrage : « La transition numérique dans la chaîne agricole et agroalimentaire »
Par agriDées
12 mars 2020
Les entreprises du Cac 40 énoncent prudemment leur “raison d’être”
Entreprise (du CAC 40), dis moi quelle est ta “raison d’être” en 2020, et je te dirai qui tu es… Factuelle ? Pragmatique ? Aspirationelle ? Deux ans après le Rapport Notat- Sénard qui a contribué à introduire la “raison d’être” des sociétés dans la loi du Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Loi PACTE), l’agence Comfluence a passé au crible l’expression ouverte et revendiquée de la “raison d’être” (que l’on peut définir à peu près comme l’intérêt collectif poursuivi à long terme par l’entreprise) de l’ensemble des sociétés du CAC 40. Simple “purpose washing” ou vrai engagement ?
Par Marie-Laure HUSTACHE
9 mars 2020
La Coop Fédérée devient Sollio Groupe Coopératif
À l’aube de ses 100 ans, La Coop fédérée, adhérent d’agridées, devient Sollio Groupe Coopératif et se dote d’une nouvelle stratégie de marque lui permettant d’appuyer cette volonté. Une identité qui confirme que la nouvelle entité entend jouer un rôle important pour que les ressources agroalimentaires deviennent une véritable richesse collective durable.
Par agriDées
5 mars 2020
Le chiffre : 8 486 visiteurs au Salon du Fromage 2020 !
Un nouveau cap a été franchi pour la 16ème édition du Salon du Fromage et des Produits Laitiers, qui a eu lieu tous les deux ans en parallèle du Salon international de l’agriculture à Paris, Porte de Versailles
Par Marie-Laure HUSTACHE
27 février 2020
Huit SYRPA’WARDS remis au Salon international de l’agriculture 2020
Le SYRPA, l’association des professionnels de la communication en agriculture et en alimentation, a remis le 26 février 2020 huit SYRPA’WARDS pour récompenser les exposants […]
Par agriDées
24 février 2020
L’ANSES, vigie de la santé des végétaux
A l’occasion du Salon International de l’agriculture 2020 et de l’année internationale de la santé des végétaux, l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, […]
Par Isabelle DELOURME
24 février 2020
Cohésion des territoires : les 20 propositions de la MSA
A l’occasion du Salon international de l’agriculture 2020, la Mutualité sociale agricole (MSA) a remis au Gouvernement son livre blanc et ses 20 propositions […]
Par Isabelle DELOURME
20 février 2020
Agriculture durable : Le levier des biotechnologies végétales.
L’AFBV organise en collaboration avec l’UCLy, un colloque sur le thème : Agriculture durable : le levier des biotechnologies végétales. Le 3 mars 2020 de 9h à 17 h à Lyon
Par agriDées
18 février 2020
agridées au Salon International de l’Agriculture 2020
Notre think tank agridées est cette année encore partenaire de #VillageSemence Venez écouter les émissions et nous retrouver sur le plateau TV de notre […]
Par agriDées
17 février 2020
Le chiffre : 4…catégories de produits dans les rayons de “La Note Globale”
Jambon de porc, poulet, pain et farine…Voici les quatre catégories de produits dont la performance globale a été mesurée par La Note Globale (ex […]
Par Marie-Laure HUSTACHE
17 février 2020
L’école IHEDREA lance les premiers stages Agrisolidaires !
Dans le cadre de son parcours de formation, l’IHEDREA la seule école d’agro management en Europe, propose désormais à ses étudiants la possibilité d’effectuer des […]
Par agriDées
14 février 2020
Agridées, auditionné par la mission parlementaire sur les baux ruraux
Le 22 janvier dernier, la commission des Lois de l’Assemblée nationale a créé une mission d’information sur le régime juridique des baux ruraux, dont Messieurs Jean Terlier, député LREM du Tarn, et Antoine Savignat (LR, Val d’Oise) ont été désignés co-rapporteurs…
Par Jean-Baptiste MILLARD
14 février 2020
L’agribashing, un électrochoc salutaire pour le monde agricole ?
Eddy Fougier a présenté ce matin en exclusivité à agridées son livre destiné au grand public*, paru le 13 février et intitulé “Malaise à la ferme – enquête sur l’agribashing” .
Par Marie-Laure HUSTACHE
12 février 2020
Intégrer la santé des végétaux dans « One Health »
Le 28 janvier 2020, l’Académie d’Agriculture de France a organisé un colloque intitulé « Santé du végétal, une seule santé et un seul monde », en partenariat avec les Amis de l’Académie d’Agriculture, le Domaine d’Intérêt Majeur « One Health » de la Région Ile de France, l’Académie Nationale de Pharmacie. Ce colloque s’est tenu dans le cadre de l’ « Année internationale de la santé des végétaux » proclamée par la FAO pour 2020.
Par Marie-Cécile DAMAVE
10 février 2020
Colloque « Etat de l’agriculture 2020, le métier d’agriculteur face à la transition écologique »
L’Académie d’agriculture de France organisait le mercredi 5 février dans les locaux de la Fédération Nationale du Crédit Agricole un colloque sur la transition écologique, […]
Par Yves LE MORVAN
6 février 2020
FAD2 : traçabilité et blockchain pour répondre aux enjeux de sécurité, confiance et valeur
Le 4 février 2020, la deuxième édition du Forum de l’Agriculture Digitale et Durable (FAD2) s’est tenue à Auch (Gers), à l’initiative de Gascofarming. Cette association rassemble des agriculteurs gascons pour développer les nouvelles technologies dans l’agriculture, fédérer et promouvoir les initiatives interrégionales en faveur de l’innovation dans le monde agricole.
Par Marie-Cécile DAMAVE
6 février 2020
Fermentation et protéines au programme des 8èmes Rencontres du Carnot Qualiment
Boissons innovantes au kombucha, “vromages” au soja fermenté, engouement pour le “kimchi”, plat coréen typique, mais aussi alternatives à la viande à base de légumineuses […]
Par Marie-Laure HUSTACHE
31 janvier 2020
Le Conseil constitutionnel fait de la protection de l’environnement un « objectif de valeur constitutionnelle »
Par une décision importante de ce jour , le Conseil constitutionnel juge que « la protection de l’environnement, patrimoine commun des êtres humains, constitue un « objectif de valeur constitutionnelle », pouvant justifier des « atteintes à la liberté d’entreprendre ».
Saisi le 7 novembre dernier par le Conseil d’Etat d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel devait statuer sur la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit du paragraphe IV de l’article L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite loi EGALIM.
Cet article interdit à compter du 1er janvier 2022 la production, le stockage et la circulation de produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives non approuvées pour des raisons liées à la protection de la santé humaine ou animale ou de l’environnement conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, sous réserve du respect des règles de l’Organisation mondiale du commerce. Ces produits recouvrent un certain nombre d’herbicides, de fongicides, d’insecticides ou d’acaricides.
Il faut se souvenir que ce texte avait été modifié dans la loi PACTE (article 18) afin de reporter, de 2022 à 2025, l’interdiction de produire, en France, des pesticides contenant des substances actives prohibées par l’Union européenne et destinés à des pays tiers. Mais cette disposition avait connu les foudres du Conseil constitutionnel qui avait considéré la disposition comme un cavalier législatif, revenant ainsi à la rédaction initiale.
L’Union des industries de la protection des plantes (UIPP), à l’origine de la saisine, rejointe par l’Union française des semenciers (UFS), considérait que l’interdiction d’exportation érigée par ce texte était, par la gravité de ses conséquences pour les entreprises productrices ou exportatrices, contraire à la liberté d’entreprendre. Elle ajoutait qu’elle était au demeurant sans lien avec l’objectif de protection de l’environnement et de la santé, dans la mesure où les pays importateurs autorisant les produits incriminés ne renonceront pas pour autant à les utiliser et pourront s’approvisionner auprès d’autres entreprises installées hors de France.
Le Conseil constitutionnel rappelle certes que la liberté d’entreprendre découle de l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) de 1789. Toutefois, et de manière inédite, il affirme qu’il découle du préambule de la Charte de l’environnement que « la protection de l’environnement, patrimoine commun des êtres humains, constitue un objectif de valeur constitutionnelle ».
Rappelons ici que les objectifs à valeur constitutionnelle (OVC) constituent des orientations dégagées par le Conseil constitutionnel qui sont données au législateur. Ils n’énoncent pas de droits mais permettent au Conseil constitutionnel de limiter certains principes constitutionnels dans le but de rendre certains autres droits constitutionnels effectifs . Il semble s’agir du quatorzième OVC dégagé par le Conseil Constitutionnel.
Rappelant par ailleurs l’objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé, les sages de la Rue Montpensier ont fait observer « qu’il appartient au législateur d’assurer la conciliation des objectifs précités avec l’exercice de la liberté d’entreprendre. À ce titre, le législateur est fondé à tenir compte des effets que les activités exercées en France peuvent porter à l’environnement à l’étranger ».
Et le Conseil constitutionnel de conclure qu’ « en faisant ainsi obstacle à ce que des entreprises établies en France participent à la vente de tels produits partout dans le monde et donc, indirectement, aux atteintes qui peuvent en résulter pour la santé humaine et l’environnement et quand bien même, en dehors de l’Union européenne, la production et la commercialisation de tels produits seraient susceptibles d’être autorisées, le législateur a porté à la liberté d’entreprendre une atteinte qui est bien en lien avec les objectifs de valeur constitutionnelle de protection de la santé et de l’environnement poursuivis ».
Outre le retentissement juridique de cette décision qui devrait être abondamment commentée, elle emporte d’importantes conséquences économiques en termes d’emplois et d’investissements. On peut une nouvelle fois regretter que seule la France se pose une telle interdiction d’exportation au niveau communautaire, si bien que ses partenaires européens pourraient bien en être les premiers bénéficiaires. En outre, cette décision laisse entière la question de l’importation de produits alimentaires étrangers contenant des résidus de produits phytosanitaires proscrits dans l’Union européenne.